Classe IV : pratiques addictives-neurologie-psychiatrie pour les véhicules du groupe léger

ChevroletIl faut désormais se référer à l‘arrêté du 18 décembre 2015 pour savoir quelles pour savoir quelles sont les pathologies psychiatriques ou neurologiques incompatibles avec le maintien ou l’obtention du permis de conduire pour les véhicules du groupe léger.

L ‘arrêté du 31 aout 2010 et l’arrêté du 21 décembre 2005 ont été abrogés.

Introduction de l’arrêté  :
“Les affections pouvant exposer un candidat ou conducteur, à la délivrance ou  au renouvellement d’un permis de conduire, à une défaillance d’ordre neurologiquc ou psychiatrique de nature à provoquer une altération subite des fonctions cérébrales constituent un danger pour la sécurité routière. La plus grande vigilance est recommandée étant donné l’importance et la gravité du problème en matière de sécurité routière. Si nécessaire, avoir recours à un avis spécialisé en vue de soins  spécifiques.”

4.1 Pratiques addictives

 

4.1.1 Abus d’alcool ou usage nocif et dépendance

Incompatibilité durant la période d’alcoolisation.
Avant autorisation de reprise de la conduite,  réévaluation obligatoire par la commission médicale qui statue au vu de l’ensemble des éléments cliniques et ou biologiques et, selon les cas, après avis spécialisé. Appréciation des modifications du comportement d’alcoolisation sur les éléments médicaux présentés : période probatoire d’1 an.
En cas de récidive, modulation de la périodicité des visites médicales avec raccourcissement des échéances à l’appréciation de la commission médicale. à l’issue de la période d’observation.
En cas de dépendance forte avec signes de dépendance physique témoignant d’une alcoolisation régulière, une incompatibilité peut être prononcée pendant une période de durée suffisante pour obtenir une capacité médicale compatible avec les exigences de la sécurité routière.

Ce qui signifie que lors d’une suspension du permis de conduire l’aptitude à l’occasion de la première visite médicale ne peut être délivrée que pour 1 an, au  maximum, la personne doit donc reconsulter les médecins de la commission avant la fin de la période probatoire.
AlcoolsEn cas de récidive de conduite sous l’emprise de l’alcool, les visites médicales pourront être  plus fréquentes, la commission médicale peut décider de raccourcir les échéances.
En cas d’alcoolisation régulière une incompatibilité peut être prononcée par les médecins, c’est-à-dire une inaptitude à la conduite des véhicules légers. Lorsque le conducteur s’est traité et n’est plus dépendant de l’alcool, il peut consulter de nouveau la commission médicale pour qu’un nouvel avis soit donné par les médecins.

Ce qui change par rapport à l’arrêté de 2010 :
il est question d’éléments cliniques et biologiques, par conséquent les examens biologiques peuvent ne pas être exigés par les médecins de la commission médicale.

4.1.2 Consommation régulière ou dépendance aux drogues, mésusage de médicaments

Incompatibilité en cas de dépendance ou abus de consommation de substances psychotropes sans justification thérapeutique. Des examens biologiques pour détecter ou doser des produits peuvent être utilisés.
Aptitude temporaire de 6 mois à 1 an renouvelable pendant 2 ans.
Ensuite modulation de la  périodicité des visites médicales avec limitation de la durée d’aptitude à l’appréciation de la commission médicale.

4 .2 Prise de médicaments susceptibles d’altérer la capacité de conduite ou le comportement des conducteurs

La conduite des véhicules légers n’est pas autorisée en cas de consommation de médicaments susceptibles d’altérer la capacité de conduire ou le comportement des conducteurs quand la nature du produit ou la quantité absorbée entraînent un risque pour la conduite.
En cas de consommation régulière un avis spécialisé sera demandé, en tenant compte des autres éléments d’aptitude médicale.
L’évaluation des capacités médicales à la conduite en cas de traitement de substitution à des états de dépendance nécessite l’avis d’un médecin agréé qui exerce en dehors de la commission médicale ( arrêté du 18 juillet 2005)

4.3 Troubles du sommeil

4.3.1 Somnolence excessive d’origine comportementale, organique, psychiatrique ou iatrogène

  • La reprise de la conduite pourra avoir lieu 1 mois après l’évaluation de l’efficacité thérapeutique du  traitement approprié.
    Cette reprise sera proposée à l’issue du bilan spécialisé (voir préambule).
  • Compatibilité temporaire de 3 ans.
  • Incompatibilité tant que persiste une somnolence syndrome malgré le traitement.
  • Nécessité de l’avis du médecin  ayant pris en charge le traitement de la somnolence, qui décidera des investigations nécessaires. ,

Le syndrome de l’apnée obstructive du sommeil modéré
correspond à un nombre d’apnées et d’hypopnées par heure (index d’apnées et hypopnées) compris entre 15 et 29,
et le  syndrome de l’apnée obstructive du sommeil sévère
correspond à un index d’apnées et hypopnées supérieur ou égal à 30.
Ces deux syndromes doivent être associés à une somnolence diurne excessive.

4.3.2 Insomnie d’origine comportementale, organique, psychiatrique ou iatrogène entraînant une somnolence excessive

  • La reprise de la conduite pourra avoir lieu 2 semaines après disparition de toute somnolence et constat clinique de l’efficacité thérapeutique (voir préambule).
  • Compatibilité temporaire de 3 ans.
  • Incompatibilité tant que persiste une somnolence malgré le traitement.
  • Nécessité de l’avis du médecin somnolence ayant pris en charge le traitement de la somnolence, excessive qui décidera des investigations nécessaires

Facultés cognitives4.4 Troubles neurologiques comportementaux et cognitifs

Les troubles neurologiques comportementaux, cognitifs ou les troubles de la sénescence, dus à des affections, des opérations du système nerveux central ou périphérique extériorisés par des signes moteurs, sensitifs, sensoriels, trophiques perturbant l’équilibre et la coordination seront envisagés en fonction des possibilités fonctionnelles.

4.4.1 Troubles permanents de la coordination, de la force et du contrôle musculaire


Il y a une inaptitude temporaire à la conduite. Il faut un avis médical avant la reprise de la conduite.
La compatibilité temporaire est de 1 an après avis spécialisé, test d’évaluation des capacités cognitives et comportementales, test de conduite.

4.1.2 Troubles cognitifs et psychiques

Compatibilité selon l’évaluation neurologique ou gériatrique.
Incompatibilité en cas de démence documentée, après avis spécialisé si nécessaire.

4.5 Traumatisme crânien

Dans tous les cas, le problème posé est celui des séquelles neurologiques :
4.4
4.7
5.1
5.2

Avis du spécialiste qui tiendra compte de l’importance des lésions, des signes cliniques, des différents examens paracliniques et du traitement envisagé.

4.6 Crises épileptiques, autres perturbations brutales de l’état de conscience

Les crises d’épilepsie ou autres perturbations brutales de l’état de conscience constituent un danger grave pour la sécurité routière lorsqu’elles surviennent lors de la conduite d’un véhicule à moteur.
Une personne est considérée comme épileptique lorsqu’elle subit 2 crises d’épilepsie ou plus en moins de 5 ans.
Une crise d’épilepsie provoquée est définie comme une crise déclenchée par un facteur causal identifiable qui peut être évité.
Une personne qui est victime d’une crise initiale ou isolée ou d’une perte de conscience doit être dissuadée de prendre le volant. Un spécialiste doit produire un rapport mentionnant la durée de l’interdiction de conduite et le suivi requis.
Il est extrêmement important que le syndrome épileptique spécifique et le type de crise de la personne concernée soient identifiés afin de pouvoir entreprendre une évaluation correcte de la sécurité de la conduite de cette personne ( y compris de risque de nouvelles crises) et de pouvoir mettre en place le traitement.

4.6.1 Permis de conduire d’un conducteur du groupe I considéré comme épileptique

Le permis de conduire d’un conducteur du groupe 1 considéré comme épileptique fait l’objet d’un contrôle médical périodique tant que le conducteur n’est pas resté 5 ans sans faire de crise. En revanche, après une période de 5 ans sans crise, la délivrance d’un permis de conduire sans limitation de durée de validité pour raison médicale peut être envisagée. Si une personne souffre d’épilepsie, elle ne satisfait pas aux critères permettant d’obtenir un permis inconditionnel. Une notification est fournie à l’autorité délivrant les permis.

4.6.2 Crise d’épilepsie provoquée

Le candidat ayant été victime d’une crise d’épilepsie provoquée par un facteur causal identifiable qui est peu susceptible de se reproduire au volant peut être déclaré apte à la conduite au cas par cas, après avis d’un neurologue.
L’évaluation est faite, le cas échéant, conformément aux autres sections pertinentes de la présente annexe (relatives par exemple à l’alcool et à d’autres facteurs de morbidité).

4.6.3 Première crise non provoquée ou crise uniqueVoiture miniature

Le candidat ayant été victime d’une 1ère crise d’épilepsie non provoquée  peut être déclaré apte à la conduite après une période de 6 mois  sans aucune crise, à condition qu’un examen médical approprié ait été effectué.
Les conducteurs dont les indicateurs pronostiques sont bons peuvent être autorisés à conduire plus tôt c’est à dire avant l’expiration de cette période de 6 mois après un avis médical approprié.

4.6.4 Autre perte de conscience

La perte de conscience doit être évaluée en fonction du risque de récurrence lors de la conduite.

4.6.5 Epilepsie déclarée

Les conducteurs ou candidats peuvent être déclarés aptes à la conduite après 1 année sans crise.

4.6.6 Crises survenant exclusivement durant le sommeil

Le candidat ou le conducteur  qui n’a des crises que pendant son sommeil peut être déclaré apte à la conduite si ce schéma de crise est observé durant une période ne pouvant être inférieure à la période sans crise requise pour l’épilepsie ( c’est à dire 1 an).
Si le candidat ou conducteur est victime d’attaques/de crises lorsqu’il est éveillé, une période d’une année sans nouvelle crise est requise avant que le permis  puisse être délivré ( voir Epilepsie)

4.6.7 Crises sans effet sur la conscience ou la capacité d’action

Le candidat ou le conducteur qui subit exclusivement des crises  n’affectant pas sa conscience et ne causant pas d’incapacité fonctionnelle peut être déclaré apte à la conduite si ce schéma est observée pendant une période ne pouvant être inférieure à la période sans crise requise pour l’épilepsie ( c’est à dire 1 an).
Si le candidat ou conducteur est victime d’attaques/de crises d’un autre genre, une période d’une année sans nouvelle crise est requise avant que le permis  puisse être délivré ( voir Epilepsie)

4.6.8 Crises dues à une modification ou à l’arrêt du traitement antiépileptique ordonné par un médecin

Il peut être recommandé au patient de ne pas conduire pendant 6 mois à compter de l’arrêt du traitement.
Si après une crise survenue alors que le traitement médicamenteux a été modifié ou arrêté sur avis du médecin, le traitement efficace précédemment suivi est réintroduit, le patient doit cesser de conduire pendant 3 mois.

4.6.9 Après une intervention chirugicale visant à soigner l’épilepsie

Voir « Epilepsie »

4.7 Accidents vasculaires cérébraux

4.7.1 Hémorragiques et malformations vasculaires ( anévrismes, angiomes)


Incompatibilité temporaire selon la nature du déficit.( voir 4.4.1 et 2.1.2). Avis spécialisé.

4.7.2 Accidents ischémiques transitoires


Incompatibilité temporaire.
Avis médical préalable à toute reprise de la conduite.
Compatibilité temporaire : 1 an.

4.7.3 Infarctus cérébral

Incompatibilité temporaire selon la nature du déficit.
( voir 4.4.1 et 2.1.2). Avis spécialisé si nécessaire.

4.8 Psychose aigue et chronique

Incompatibilité en cas de manifestations cliniques pouvant interférer avec la conduite automobile.
Compatibilité temporaire éventuelle en cas de rémission confimée par des examens régulièrement renouvelés ( voir 4.2)
Avis spécialisé si nécessaire qui s’appuiera sur les indications du médecin traitant.
Tout trouble mental ayant entraîné une hospitalisation d’office nécessite l’avis du psychiatre agréé, autre que celui qui soigne le sujet, préalablement au passage de l’intéressé devant la commission médicale.

Cette allusion au psychiatre agréé est un peu surprenante puisqu’officiellement il n’y a plus de psychiatre agréé par les préfets…les médecins peuvent demander l’avis du psychiatre de leur choix.

4.9 Pathologie interférant sur la capacité de socialisation

4.9.1 Analphabétisme

Avis spécialisé en cas d’incapacité d’apprendre à lire par insuffisance psychique et non par illétrisme.

4.9.2 Déficience mentale majeure, arriération majeure des capacités se socialisation.

Avis spécialisé.

L’arrêté du 18 décembre 2015 aborde toutes les pathologies et la conduite des véhicules légers

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67 réponses à Classe IV : pratiques addictives-neurologie-psychiatrie pour les véhicules du groupe léger

  1. cruz dit :

    parceque je prend un neuroleptique,le medecin m`a reconduit mon permi que pour
    5 ans.En a t-il le droit?

    • Giulia dit :

      Bonjour,
      Et en plus, pour la psychose aiguë ou chronique, l’aptitude est toujours temporaire. Or, le délai maximum d’une aptitude temporaire est de 5ans 😉

      • rems dit :

        N’étant plus sous neuroleptique depuis de nombreux mois et étant en parfait état de santé et donc de conduire pourrais je bénéficier d’une aptitude définitive?
        merci de votre réponse

        • Marie-Thérèse Giorgio dit :

          Cela dépend surtout de la pathologie qui a motivé ce traitement.
          Il est conseillé d’apporter, lors de la visite médicale à la préfecture des certificats des médecins qui vous suivent ( médecin généraliste, psychiatre,etc) qui attestent de votre guérison, de la stabilité de votre état de santé sans traitement, etc
          Les médecins de la commission de la préfecture peuvent éventuellement prendre l’avis d’un médecin neurologue agréé de la préfecture avant rendre leur décision qui vous permettra de disposer d’un permis de conduire définitif.

          • Giulia dit :

            Bonsoir Docteur,
            Ce ne serait pas un médecin psychiatre agréé plutôt qu’un neurologue ?

            Je dis ça, je n’ai rien dit….

  2. Giulia dit :

    Bonjour,
    L’arrêté du 31/08/2010 n’indique aucune durée d’aptitude théorique : ils peuvent vous donner une aptitude temporaire ou définitive (mais à ma connaissance, les aptitudes définitives dans le cas de troubles psychiatriques se comptent sur les doigts d’une main).
    Si les médecins vous ont donné une aptitude de 5 ans, c’est parce qu’ils ont jugé que votre état psychiatrique peut évoluer (en mieux ou en pire, personne n’a de boule de cristal pour cela).

    Pensez quand même que même en suivant bien votre traitement et en étant suivi très correctement, un état psy n’est pas immuable : vous pouvez faire face à un stress important qui modifie votre maladie, ou bien à l’inverse avoir une thérapie qui vous stabilise mieux etc….
    De plus, si le diagnostic n’est pas absolument tranché (et prendre un neuroleptique n’implique pas forcément de la psychose, il peut aussi vouloir dire qu’on donne quelque chose faute d’avoir un diagnostic clair. Je vous dis cela par expérience personnelle de patiente soignée en psychiatrie), il est normal que les médecins veuillent voir l’évolution de la pathologie. Je ne suis pas là pour vous donner un diagnostic et des conseils médicaux, ce n’est pas le lieu et ce n’est pas mon rôle.
    Pour ce genre de question, c’est auprès de votre psychiatre ou de votre généraliste qu’il faut voir ça : votre généraliste et votre psychiatre ont votre dossier médical, ils sauront donc nettement mieux vous répondre que moi.

    Les seuls conseils que je peux vous donner ne sont en réalité que des conseils de bon sens :
    – une hygiène de vie sans faille : sommeil suffisant et de bonne qualité, alimentation équilibrée (donc on ne se prive pas, mais on n’abuse de rien), pas une seule goutte d’alcool, pas une seule cigarette, pas une seule prise de drogue de quelque type que ce soit. Entre nous, il vaut mieux une vie de moine qu’une vie à l’HP 😉
    – on prend religieusement ses médicaments. On ne le modifie jamais de son propre chef, et on ne l’arrête jamais de son propre chef. En cas d’effets secondaires, on s’en plaint au minimum de chez minimum à son généraliste.
    – on consulte si on dort mal ou si on sent des symptômes bizarres (idées bizarres, angoisses ingérables par exemple) : il vaut mieux consulter tôt et modifier temporairement le traitement sous la surveillance d’un médecin plutôt que de finir en HDT ou en HO, non ? 😉

    Cordialement

  3. Nino dit :

    Bonjour. une personne avec syndrome cerebelleux peut conduire? dans quels cas?

    merci

  4. Monique dit :

    Bonjour

    mon fils est autiste léger, il a une RQTH,travaille dans un milieu adapté.Il a eu son permis en 2010 du 1ier coup , on ne lui avait rien demandé ; il conduit tous les jours et sans aucune infraction.
    Son employeur souhaite lui faire passer le permis remorque EB je crois.
    Il a passé une visite chez un médecin agréé, tout est ok; mais comme il prend un médicament le soir , il a envoyé son dossier à la préfecture pour validation.;
    que va t-il se passer?

    • Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Si le médecin agréé consulté considère que votre fils est apte pour le permis E(B) la préfecture ne fera que valider les documents administratifs.

  5. lel dit :

    Bonjour,

    existe t il une legislation qui concerne la conduite d’un scooter ou autre vehicule 50 cc pour une personne épileptique ?

  6. joelle dit :

    bonjour. Mon fils prends un comprimé de piportil tous les soirs.. avant cela, il prenait 2 comprimés, des anxyolitiques, des sommnifères, ect.. cela fait deux fois qu’il passe une visite à la préfecture, pour renouvellement de son permis, à chaque fois 2 années. En janvier, il doit refaire la demande, ne prenant plus que 1 seul comprimé de piportil à 10 mg, pensez vous que son permis sera de nouveau donné définitivement,ou pour une période plus longue. Merci à vous.

  7. Kielpikowski dit :

    Bonjour, j’ai rendez vous la semaine prochaine pour passer un test en raison de mon hypersomnie. Je doit remplir un dossier mais je ne le trouve pas sur internet. Merci de votre aide.
    Cordialment Mll Kielpikowski !

  8. golliot.pascal dit :

    bj jais hu une suspention de permi de 2 moi pour alcolemi le13 septembre 012 jai ratter le teste psychotechnique a la visite medical le doc ma di que jaiter chouter donc inaptitude a la conduite tenporere depuie le 18 dc 012 que va til ce passer maitenan ps ci jes ratter le teste psycho sest parceque javais un gros stres et que la psy ma destabiliser en arrivent car nous etions ent retar de 5 mn cause du gps qui a merder

  9. golliot.pascal dit :

    merci de m avoir repondu mes pour le moman que doige fair le repasser de moi meme ou attandre la desission de la prefecture

  10. Jacques G. dit :

    Lors d’une récente visite médicale en préfecture, le permis ne m’a été remis que pour 6 mois. Or, les tests psychotechniques sont bons, de même que les résultats de l’analyse de sang (gamma GT à 53 pour 62 maxi, VGM à 96 pour 97 maxi). Et je n’étais pas récidiviste. Quel élément objectif peut alors entraîner l’obligation de repasser une visite médicale dans 6 mois ?
    Salutations.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Pour les infractions en lien avec une consommation d’alcool ou de stupéfiants, les usagers doivent nécessairement repasser une visite médicale au bout de 6 ou 12 mois…

  11. ani dit :

    Bonjour Docteur,
    J’aimerais savoir si la prise du traitement (de façon permanente) suivant entraîne la suspension ou le retrait du permis de conduire :
    Alprazolam 0.5 mg
    zopiclone 7.5 mg
    venlafaxine zentiva LP 75
    tercian 25
    seroplex
    merci de votre
    attention
    ani

  12. Thierry dit :

    Le permis BE nécessitant une visite médicale tous les 5 ans, je me suis rendu bien avant le délai chez un médecin agréé. Il m’a demandé si je n’ai pas de problème. Je lui ai dit que j’ai la maladie de Parkinson, ce qu’il n’aurait absolument pas remarqué si je ne lui avais pas dit. Il m’a dit que dans ce cas mon permis BE ne peut être renouvelé que pour 1 an. Mais après la consultation j’ai remarqué qu’il avait aussi limité mon permis B à 1 an ce qui m’ennuie beaucoup.
    En fait mon permis BE ne me sert pas et j’hésite à renvoyer les documents à la préfecture car cela m’obligera à faire ensuite une visite médicale annuelle pour garder mon permis B, voiture normale, et qui m’est indispensable.
    Le médecin n’a gardé que sa copie du cerfa 14880*01, j’ai les deux autres copies et mon permis de conduire, mon affectation n’est pas sur la liste qui nécessite de s’annoncer … est-ce que je peux « ne rien faire » c’est-à-dire laisser mon permis BE expirer et garder mon permis B avec une validité illimitée ?

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Le médecin agréé transmet une copie du cerfa à la préfecture. Par ailleurs ne pas déclarer une pathologie susceptible d’interférer sur votre capacité de conduire est lourd de conséquence : ne pas passer de visite médicale peut conduire votre assurance à refuser de vous couvrir pour les dommages en cas d’accident, y compris les dommages causés aux tiers.
      Est-ce que conduire est un droit ?

  13. Thierry dit :

    merci de votre réponse et du lien où il est bien expliqué que « l’usager qui présente une pathologie susceptible de contre-indiquer la conduite doit se soumettre à une visite médicale auprès d’un médecin agréé » mais la maladie de Parkinson ne figure pas sur cette liste, donc pourquoi l’assurance pourrait refuser de couvrir ?

  14. klappa dit :

    bonsoir,

    mon frere est epileptique et certainement un probleme psychique (mais il ne veut pas consulter de psychiatre!), je minquiete beaucoup car son permis vient de lui etre accorder une nouvelle fois…. mais il a caché avoir fait une sortie de route seul dans un rond point et aujourdhui il a fait des tonneaux sur une route de campagne tout cela a cause d”absences” que lui meme nexplique pas… il a a nouveau caché cela a lassurance car il conduisait la voiture dun ami qui a tout mis a son nom precisons quil ny a pas de dommages corporels ni materiels….a mon niveau que faire je suis inquiete pour sa vie et celle des autres???? merci de maider

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      S’il est suivi par un médecin traitant vous pouvez alerter le médecin traitant afin qu’il lui explique l’intérêt de se traiter avant tout et de consulter un médecin agréé pour la conduite des véhicules.
      S’il n’a aucun suivi médical, vous pouvez adresser une lettre au préfet et il adressera un courrier à votre frère, sans mentionner qui l’a averti bien sûr, disant que conformément à tel article du code de la route il est amené à faire contrôler l’aptitude à la conduite de certains usagers donc il lui imposera de consulter un médecin agréé…
      C’est effectivement un problème qu’il ne faut pas prendre à la légère…

  15. Thomas dit :

    Bonjour,

    Je souhaiterais savoir : j’ai déjà le permis mais je ne conduis plus, car depuis 2009 je me suis aperçu que j’étais epileptique.
    Je me suis fait opérer e, février de cette année,
    et depuis 7 mois, je ne fais plus aucune crise,
    Quand pourrai je passer en commission pour le permis.

    merci encore

    Thomas

  16. Paule dit :

    Bonjour,
    Une personne de notre famille atteinte de la maladie d’Alzheimer veut à tout prix reconduire alors qu’elle a eu 2 accidents en quelques mois, et que le médecin qui la suit au centre mémoire lui a dit qu’elle n’était plus en capacité de conduire.
    Quelles démarches effectuer pour que ce ne soit pas au conjoint de s’opposer systématiquement à la prise de voiture ? Si la famille doit être à l’origine de la démarche comment faire pour que la personne malade n’en soit pas informée afin de ne pas dégrader encore le climat familial ?
    Merci d’avance pour votre réponse,

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Il faut adresser un courrier au préfet qui demandera à ce conducteur de consulter un médecin agréé pour les permis de conduire. Ce courrier ne mentionnera pas qui a donné l’alerte, le préfet a le pouvoir de faire contrôler l’aptitude à la conduite de n’importe quel usager. Si cette personne se demande pourquoi elle doit subir ce contrôle, il est possible de lui dire que c’est la police, à la suite des accidents, etc

    • Paule dit :

      Question transférée sur le forum

  17. Paule dit :

    J’ai vu votre réponse après avoir transféré la question sur le forum…
    Merci pour cet éclaircissement

  18. William dit :

    Bonjour,
    Je fais des crises d’épilepsie uniquement pendant mon sommeil et je ne comprends pas les modalités décrites dans le paragraphe 4.6.6. J’ai fais une crise la semaine dernière et la précédente remontée à 1 an et demi, l’année sans crise correspond elle aux crises éveillées ou de toutes crises confondues(pendant et hors sommeil) ?
    Ma visite pour le renouvellement de mon permis est dans trois semaines.
    Vais -je être renouvelé?
    Merci de me répondre.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      On distingue les crises qui se déroulent pendant le sommeil des autres crises d’épilepsie. On ne peut pas dire quelle sera la décision du médecin agréé qui prend en compte de nombreux paramètres : votre traitement anti épileptique, la prise éventuelle d’autres médicaments, les résultats d’un EEG, etc

  19. glasnoste dit :

    Salut,
    j’étais paraplégique et maintenant je marche à l’aide de deux cannes..je veux avoir mon permis B. j’ai fait des essaies au sein d’une auto école avec une voiture normale et ça marche bien..
    Est ce qu’il est obligatoire dans mon cas de conduire une voiture adaptée même si je peux conduire une normale?
    Quels sont les cas qui peuvent conduire sans aménagement?

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      On ne vous imposera pas de conduire un véhicule aménagé si vous êtes en capacité de conduire un véhicule sans aménagement. Il faut que l’auto-école fournisse un compte-rendu de votre essai que vous présenterez lors de la visite médicale à la commission médicale des permis de conduire.

  20. boyer dit :

    bonjour agée 29 ans je suis suivie pour une épilepsie général. A ce jour on découvre une épilepsie photosensible qui me gene à la conduite et en conducteur passer ou vie courante . Je passe evidement en commission pour mon permis renouvellement 2 ans . Ma question est la suivant est que il est possible qu’a la prochaine commision du permis il était possible qu’on me le supprime ou qu’on me le mettent en susppension? Car le medecin ma reçu dernièrement m’avis dit déjà que j’etais pas apte a conduire du a ma maladie. Donc je suis en stress totale si je perd mon permis. En attente d’une réponse veuillez agréer mes salutations distingueer.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Les visites médicales pour le permis de conduire liées à une comitialité se déroulent au cabinet d’un médecin agréé qui exerce hors commission. Nous n’avons pas les éléments pour dire quelle sera la réponse du médecin, c’est du cas par cas : quel est le traitement suivi, la fréquence des crises, etc
      Il faudra apporter tout le dossier médical, l’avis du neurologue qui assure le suivi, les résultats des derniers EEG, etc

  21. Savary dit :

    Bonjour Docteur Giorgio,

    J ai eu un suspension de permis de conduire j ai passé ma première visite médical. Elle fut parfaite. Par contre je pensais que les médecins me solliciteront pour la deuxième visite médical…. Et je viens de me rendre compte que c’était a moi de prendre le rendez vous . Ayant rater la deuxième visite, pour être franc , j’aurais du prendre rendez vous avantle mois d’octobre 2014 . Qu’est-ce que je risque? Est ce que mon permis est annuler??? Et savoir, si une procédure d’urgence existe pour mon cas.

    Cordialement

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Il faut maintenant régulariser votre situation :
      vous ne pouvez pas conduire tant que vous n’avez pas obtenu un permis en cours de validité.
      Pour l’obtenir, il faut repasser une visite médicale à la commission médicale des permis de conduire de la préfecture de votre département ( consultez le site internet de la préfecture qui vous indiquera la marche à suivre).

  22. CHRYSTEL dit :

    FAUT IL UN PERMIS DE CONDUIRE SPECIAL ? SI OUI, QUE FAUT IL FAIRE ? SACHANT QUE J’AI EU PAR LE PASSE UN PERMIS CLASSIQUE ? MERCI D’AVANCE, POUR TOUTE LES INFORMATIONS.

  23. jo dit :

    je ne fait plus de crise d’épilepsie depuis 2009, j’ai vu la neurologue qui a bien préciser dans son courrier que je ne fait plus de crise depuis 2009 et que je reste sous traitement qui fonctionne très bien, pour le renouvellement de mon permis j’ai vu un médecin agrée en ville, je lui est dit que j’avais la possibilité d’avoir un permis définitif comme je n’ai pas fait de crise depuis au moins 5 ans,quelques jours plus tard il me dit kil a contacter la préfecture pour pouvoir avoir certains codes ( ce que je ne comprend pas ) donc sur l’avis médical il a noté 5 ans et me dit que je ferai la demande pour le permis définitif la prochaine fois !!!
    Est ce normal et comment je peut faire pour avoir un permis définitif puisque je n’ai plus de crise ? merci

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Lorsque l’on dit 5 ans sans crise comitiale pour avoir un permis de conduire définitif, cela sous-entend sans prise de traitement anti épileptique...

  24. Kat44 dit :

    Bonjour,

    Je suis épileptique depuis presque 10 ans et je fais encore quelques crises, 3 à 4 par ans, je suis encore sous traitement (lamictal et epitomax) et j’aimerai savoir si il était quand même possible que je passe mon permis à la rentrée où il faut vraiment attendre 1 an sans crise ?

  25. LE BOULANGER dit :

    Ayant été suspendu pour alcoolémie je dois reprendre contact avec la préfecture qui m’avait fourni un permis probatoire de 9 mois.

    Lors de cette prochaine visite dois-je refaire une prise de sang(GAMMA GT et autres) et que ce passe t-il si mon taux de GAMMA est supérieurà 60.
    Merci pour votre réponse

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Si les taux sont au delà des normes admises, et qu’ils témoignent d’une consommation excessive d’alcool, les médecins peuvent conclure à une inaptitude à la conduite

  26. Séb dit :

    Bonjour,

    J’habite actuellement à Hambourg en Allemagne et je souhaiterais faire renouveler mon permis de conduire.
    Etant épileptique je suis censé voir un médecin/neurologue agréé et si nécessaire passé devant une commission médicale.
    Mais je n’ai pas trouvé de renseignement pour pouvoir effectuer cette procédure en Allemagne. Pouvez vous me dire si cela est possible et m’indiquer les démarches à suivre.

    Merci de votre réponse.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Non vous ne pouvez pas faire cette visite en Allemagne. Il faut passer une visite médicale auprès d’un médecin agréé dans un département dans lequel vous avez une adresse en France. Cette visite ne relève pas de la commission médicale des permis de conduire.

  27. Oudot dit :

    Bonjour ,
    Suite a une infraction en Suisse (alcoolémie) je ne peux plus conduire en Suisse,et je dois passer des ex amens Medicaux en Suisse (1300 FRS) est ce obligatoire ? Puis je les passer en france?

  28. ebineau dit :

    Bonjour,

    Epileptique depuis 15 ans suite à une opération au cerveau, J’ai arrété mon traitement il y a 6 ans car je ne faisais plus de crise. Je viens malheureusement de faire une crise à mon bureau et mon boss m’a interdit de prendre ma voiture de fonction, tant que je n’ai pas un papier du médecin pour désengager sa responsabilité.
    – Dois-je réellement attendre 1 an pour etre considéré comme stabilisé?
    – Le fait de reprendre mon traitement ne change rien à la période d’un an?
    – Y a t’il un moyen d’abaisser cette période ?

    Etant commercial, ne plus avoir de permis pendant un an inaugure une longue période de chômage.

    Merci d’avance pour votre réponse.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      L’épilepsie dans votre cas résulte de la présence d’une cicatrice au niveau du cerveau, donc arrêter le traitement est risqué…En tout cas il s’agit d’une crise d’épilepsie provoquée, c’est de meilleur pronostic car si vous prenez régulièrement votre traitement vous ne devriez pas faire de crise. IL faut voir un médecin agréé pour les permis de conduire, il peut vous déclarer apte à la conduite sous réserve que vous preniez votre traitement très régulièrement.
      Non il n’est pas nécessaire d’attendre 1 an
      Epilepsie et conduite
      https://www.visite-medicale-permis-conduire.org/aptitude-medicale-conduite/permis-vehicule-leger/pratiques-addictives-neurologie-psychiatrie

      • ebineau dit :

        Merci infiniment docteur.

      • ebineau dit :

        Bonjour,

        Le médecin agréé a obligatoirement besoin d’une lettre d’un neurologue pour me donner une autorisation de conduire ? ou bien le seul questionnaire sur l’honneur à remplir avant la visite suffit ?
        Merci pour votre aide.
        Eric.

        • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

          Il faut apporter un courrier du neurologue qui atteste des résultats des derniers examens, de l’observance du traitement, etc sinon le médecin agréé risque de vous adresser à un neurologue. Donc mieux vaut apporter le maximum d’éléments le jour de la visite médicale.

  29. fuchs christiane dit :

    bonjour,

    j ai 52 ans et je suis appareiller des 2 oreilles, voulant m inscrire au permis B j ai voulu avoir un avis par un médecin agréer. Ce médecin a cocher la case Apte temporaire pour une durée de validité limité à 1an et réexaminer par la commission médicale : NON.
    Apte avec restrictions : rétroviseurs bilatéraux code 42
    voila je me suis quand même inscrit au permis sans mentionner cette visite à l auto école.
    Le médecin a garder la 1 ère feuille du formulaire sans mettre de photo est ce que la préfecture seras au courant ? et mon permis seras t il valable que 1 ans ?
    merci de votre réponse

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Oui le médecin agréé va transmettre le document à la préfecture; Quand vous vous êtes inscrit à l’auto-école, on vous a fait remplir un formulaire dans lequel vous devez signaler si vous avez un problème de santé. Vous ne l’avez donc pas mentionné ?

  30. Romain dit :

    Bonjour

    Je doit passer le permis poid lourd pour le travail ,et je suis actuellement sous traitement antiépileptique car j’ai fait une crise en pleine nuit et on a découvert une tumeur cérébrale en 2014 , depuis octobre 2014 je n’est plus fait de crise . Y a t’il un moyen de passer le permis alors que je suis encore sous traitement ? Merci

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Non, dans cette situation vous ne serez pas autorisé à conduire un véhicule du groupe lourd
      Epilepsie et conduite de véhicules du groupe lourd.

  31. Preignan 32 dit :

    Bonjour
    début octobre, on m’a diagnostiqué des apnées du sommeil (53/heures). J’ai été appareillé (sans oxygène) et les derniers résultats après plus d’un mois font apparaitre un IAH résiduel de 7. Le pneumologue m’avait informé de mon inaptitude à la conduite (je n’ai jamais eu de somnolence diurne et encore moins l’envie de faire la sieste même à 62 ans). Il m’indique que je dois revalider mon permis.
    J’ai lu que si le traitement était efficace on pouvait reconduire au bout d’1 mois.(Ses rendez vous sont à 4 mois ….)
    Cela fait maintenant plus d’un mois que je ne conduis plus.
    – A-t-il envoyé un document à la préfecture ?
    Il semble qu’il faille en plus repasser par le médecin qui a prescris le traitement puis ensuite par un médecin agréé. (Quels sont les délais de ce dernier en général ?).
    Reprise après 1 mois mais s’il faut aussi 4 mois pour le médecin agréé cela fait un arrêt de conduite de 8 mois !!!
    Est ce normal ?
    Je vous remercie par avance de vos conseils dans ce dossier
    Cordialement.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Vous devez prendre rendez-vous directement auprès d’un médecin agréé à son cabinet et non à la commission médicale des permis de conduire…Les délais sont de quelques jours…

      • Preignan 32 dit :

        Un grand merci pour votre information. Il faut reconnaitre qu’il y a beaucoup d’informations et le tri n’est pas facile.
        Dernière chose SVP, pensez-vous qu’un document a été envoyé quelque part (préfecture, …) justifiant de mon état ?

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