Classe II : altérations de la vue et conduite des véhicules légers

Il faut désormais se référer à l‘arrêté du 18 décembre 2015 pour savoir quelles sont les altérations de la vue incompatibles avec le maintien ou l’obtention du permis de conduire pour les véhicules du groupe léger.

La vue est testée avec les lunettes ou les lentilles.
Lorsque le test est réalisé avec une correction visuelle, le port de corrections sera noté sur le le permis de conduire.

La seule différence apportée par l’arrêté de 2015 par rapport aux précédents arrêtés de 2005 et 2010  sont les précisions apportées pour le nystagmus. au Oeil coloré2.2.2.

Extrait de cet arrêté du 18 décembre 2015 : altérations de la vue

Tout candidat au permis de conduire devra subir les examens appropriés pour s’assurer qu’il a une acuité visuelle compatible avec la conduite des véhicules à moteur. S’il y a une raison de penser que le candidat n’a pas une vision adéquate, il devra être examiné par une autorité médicale compétente. Au cours de cet examen, l’attention devra porter plus particulièrement sur l’acuité visuelle, le champ visuel, la vision crépusculaire, la sensibilité à l’éblouissement et aux contrastes et la diplopie, ainsi que sur d’autres fonctions visuelles qui peuvent compromettre la sécurité de la conduite.
Pour les conducteurs du groupe qui ne satisfont pas aux normes relatives au champ visuel ou à l’acuité visuelle, la délivrance du permis de conduire pourra être envisagée dans des cas exceptionnels » le conducteur doit alors se soumettre à l’examen d’une autorité médicale compétente afin de prouver qu’il ne souffre d’aucun autre trouble de la vision affectant notamment sa sensibilité à l’éblouissement et aux contrastes.

2.1 Fonctions visuelles

2.1.1 Acuité visuelle de loin

Incompatibilité si l’acuité binoculaire est inférieure à 5/ 10.
Si un des deux yeux a une acuité visuelle nulle ou inférieure à 1/ 10, il y a incompatibilité si l’autre œil a une acuité visuelle inférieure à 5/10.
Compatibilité temporaire dont la durée sera appréciée au cas par cas si l ‘acuité visuelle est limite par rapport aux normes ci-dessus.

Incompatibilité temporaire de 6 mois après la perte brutale de la vision d’un œil. L’acuité est testée avec correction optique si elle existe déjà.
L’avis du médecin devra préciser l’obligation de correction optique.

BugatttiEn cas de perte de vision d’un œil (moins de 1/10),
délai d’au moins 6 mois avant de délivrer ou renouveler le pernis et obligation de rétroviseurs bilatéraux.
Avis spécialisé si nécessaire.

Avis spécialisé après toute intervention chirurgicale modifiant la réfraction oculaire.

A noter que les derniers arrêtés n’imposent plus des visites médicales régulières chez des conducteurs borgnes, le permis peut donc être délivré de manière définitive en l’absence d’autres pathologie susceptible de retentir sur la capacité à conduire : il faut remonter à l’arrêté de 1988 pour retrouver cette notion d’aptitude temporaire chez le borgne, elle a été supprimée dès l’arrêté de 1997.

2.1.2 Champ visuel

Incompatibilité si le champ visuel  horizontal  est inférieur  à 120°,
à 50° vers la gauche et la droite
à 20 ° vers le haut et le bas.

Aucun défaut ne doit être présent dans un rayon de 20 °par rapport à l’axe central.
Incompatibilité de toute atteinte notable du champ visuel du bon oeil si l’acuité d’un des deux yeux est nulle ou inférieure: à 1/10. Avis spécialisé.

2.1.3 Vision nocturne

En l’absence de vision nocturne, la conduite de nuit n’est pas autorisée.
Si le champ visuel est normal, la conduite de jour est autorisée de manière temporaire, avec la mention restrictive «conduite de jour uniquement».

2.1.4 Vision crépusculaire, sensibilité à l’éblouissement, sensibilité aux contrastes


Pour les conducteurs de véhicules légers qui ne satisfont pas aux normes relatives au champ visuel ou à l’acuité visuelle, avis spécialisé avec mesure de la sensibilité à l’éblouissement, de la sensibilité aux contrastes, de la vision crépusculaire.

En pratique il est pratiquement impossible de trouver des ophtalmologistes équipés de matériels pour réaliser ces tests.

2.2 : Autres pathologies oculaires

2.2.1 Antécédents de chirurgie oculaire

Avis spécialisé.

2.2.2Troubles de la mobilité

Blépharospasme acquis 
un avis spécialisé est obligatoire,
si le blépharospasme est confirmé, la conduite des véhicules légers n’est pas autorisée.

Mobilité du globe oculaire
Incompatibilité des diplopies permanentes qui ne répondent à aucune thérapeutique médicamenteuse ou chirurgicale.

Avis spécialisé. Les strabismes ou hétérophories non décompensées sont compatibles si l’acuité  visuelle  est suffisante.

Nystagmus 

Compatibilité si les normes d’acuité sont atteintes après avis spécialisé.
Voir paragraphes 2.1.1 d 2.1.2

Précision apportée par la rédaction du blog :
La mention « verres correcteurs » ne peut être supprimée sur le permis qu’après avis d’un médecin agréé qui exerce hors commission médicale.

Il n’y a plus d’obligation d’un contrôle médical tous les 5 ans pour les conducteurs monophtalmes : en effet l’arrêté du 21 décembre 2005 ne fait plus mention de l’obligation d’un contrôle médical tous les cinq ans pour les conducteurs monophtalmes. Ce point est également précisé dans la brochure « Le médecin et son patient conducteur » éditée par la MACSF.

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35 réponses à Classe II : altérations de la vue et conduite des véhicules légers

  1. Bousquet Elian dit :

    Bonjour
    Dans le paragraphe 2. 1.1, il est mentionne qu’il n’y a plus d’obligation de controle medical pour les monophtalmes.
    Sauf erreur de ma part ,je n’arrive pas à trouver le texte legal dans l’arreté du 30 aout2010.Pourriez vous m’indiquer ou le trouver.
    Merci d’avance

  2. lili dit :

    Bonjour,

    Depuis toute petite je ne vois que de l’oeil gauche. J’ai passé mon permis de conduire catégorie B en 2002, après visite médicale je suis apte définitif.
    Je voudrais passer le permis A, dois je repasser une visite ou ce n’est pas la peine étant donné que l’aptitude est définitive??

    Merci d’avance

  3. Dervaux dit :

    Et si les services d’ophtalmologie prenaient le temps d’informer les patients qui consultent? je sais que des personnes ont une acuité visuelle et ou un champ visuel qui, au vu du texte de loi, les mettent dans l’incapacité momentanée ou définitive de pouvoir conduire et que ces personnes continuent à le faire, pensant connaître leur environnement proche et non informées de leurs devoirs de citoyens de ne pas mettre les autres ou elles-mêmes en danger. Ces personnes s’étant habituées à voir leur vue baisser ne réalisent pas à quel point elles sont devenues dangereuses, la perte d’autonomie n’étant pas aisée à accepter. Ce n’est pas une personne lambda qui leur fait prendre conscience de leur état, les spécialistes seraient mieux entendus. Ce serait un grand plus, non?

  4. Neveu dit :

    Bonjour,

    Déficient visuel, les médecins m’ont déclaré inapte à passer le permis de conduire. Pour autant, les heures de conduites préalables passées en auto-écoles m’ont donné un avis favorable pour la conduite. Ce qui a conduit les médecins à m’orienter vers la voiture sans permis. Avec la nouvelle réforme et le permis AM je me demandais, maintenant que le permis est délivré en préfecture, si je vais devoir passer une visite médicale en préfecture avec le risque de me voir encore déclarer inapte.
    En vous remerciant d’avance pour votre réponse.

  5. DESCHAMPS dit :

    bonjour
    a la suite d’une brulure grave a l’ oeil gauche, je voit la lumière et quelques ombres, mais sans plus, mon oeil droit voit bien environ 9/10 ème sans problèmes, puis je continuer a conduire mon véhicule
    merci de votre réponse

  6. benedetto dit :

    Bonjour, moi jais 4/10 à l’œil gauche et 5/10 à l’œil droit (avec lunette) est ce que je peut conduire ? merci d’avance pour la réponse

  7. DOSNON dit :

    bjr,je n’ai pas trouvé le texte légal de dispense de visite médicale tous les 5ans pour les monophtalmes dans l’arrêté du 31 août 2010 ainsi que dans le résumé de votre confrère ophtalmologiste;pouvez vous m’indiquer ou le trouver,merci d’avance pour la réponse

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      En fait on retrouve cette information dans le brochure « Le médecin et son patient conducteur » page 14 éditée par la MACSF qui précise que dans l’arrêté de 2005, la
      L’arrêté du 21 décembre 2005 ne fait plus mention de l’obligation d’un contrôle médical tous les cinq ans pour les conducteurs monophtalmes. La commission reste libre au cas par cas de
      limiter la durée de l’aptitude, en fonction de la qualité de la vision de l’œil restant et de son caractère plus ou moins évolutif.

      ce point a été de nouveau abordé lors de la formation des médecins agréés pour les permis de conduire : lorsqu’un handicap n’est pas évolutif, le permis peut être définitif ( mais chaque médecin reste libre de décider en fonction de la pathologie en question, etc)

  8. Philippe dit :

    Bonjour,

    De naissance, j’ai un oeil à 1/10 et l’autre à 9/10 avec lunettes et mon acuité visuelle est non évolutive.
    Depuis mon permis de conduire, je passe une visite médicale tous les 5 ans à cause de cela avec convocation à la Préfecture et en attendant avec les délinquants de la route dans la salle d’attente et ensuite en slip pendant la consultation…
    Je viens de passer une visite pour renouvellement auprès d’un généraliste en ville qui me dit ne pouvoir me faire qu’une autorisation temporaire de 5 ans.
    Que puis-je faire ? D’après ce que je comprends, c’est au cas par cas. Puis-je consulter un autre médecin ?
    Merci infiniment pour votre réponse.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Non vous ne pouvez pas consulter un autre médecin mais par contre vous pouvez contester cette décision rendue par ce médecin agréé puisque ce handicap étant stabilisé, vous pouvez prétendre à un permis définitif.

  9. Philippe dit :

    Bonjour,
    Merci beaucoup pour votre réponse rapide.
    Que dois-je faire maintenant ?

    – est ce que je dois aller à le Préfecture pour refaire mon permis avec la validité de 5 ans et ensuite faire la contestation ?

    – auprès de qui puis-je faire ma contestation ?

    Merci encore
    Philippe

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Oui il faut tout de même récupérer votre permis. C’est auprès de la préfecture que vous allez contester la décision de la commission primaire : vous allez saisir la commission d’appel mais ça peut prendre quelques mois…

  10. Philippe dit :

    Merci, je vais donc récupérer mon permis avec la validité de 5 ans et faire cette démarche de contestation ensuite.
    Cependant, le certificat m’a été établi par un médecin de ville. Dois-je faire ma contestation auprès de la commission d’appel ?

    Merci
    Philippe

  11. zoré dit :

    Bonjour.
    J’étais myope et astigmate avec une vision G/D de 3 et 4 sur 10.
    En 2000, je me suis fait opéré au laser et j’ai retrouvé une vue de 8 et 9 sur 10. Mon permis carton étant très abimé, je souhaiterais le changer et par la même occasion faire supprimer la mention « port de verres correcteurs » (quand je me fais contrôler, je dis que je porte des lentilles mais ça m’oblige à avoir une paire de lunettes à portée de main). Quelles démarches dois-je faire?
    Merci.

  12. Minatono dit :

    Bonjour,

    Si j’ai bien compris il faut avoir au moins 6/10 à un œil pour conduire. Mais si l’on a 3 a un œil et 2 à l’autre peut t’on être apte à conduire ?

  13. Minatono dit :

    Donc cela veut dire que si je n’ai pas 5/10 à un œil je ne peut pas conduire?
    Mais avec des lunettes y a t’il une possibilité que pour cela s’arrange ? Combien de points pouvons nous gagner avec le port de lunette?
    Et existe t’il un moyen pour améliorer notre acuité visuelle ? Car avec 3 a un œil et 2 à l’autre j’ai peur d’être déclaré inapte à la conduite.

  14. B christophe dit :

    bonjour ,je ne trouve nulle part ,la brochure : LE MEDECIN ET SON PATIENT CONDUCTEUR , tout les liens que j’ai plus voir sur ce forum ne marchent plus
    ,quelqu’un en aurait il un copie ? merci
    car j’en ai marre de passer une visite medicale tous les 5 ans ,je suis atteind de monophtalmie depuis la naissance , et j ‘ai pu constater que ce n’etait plus une pathologie qui pouvait conduire a un refus de la part du medecin pour valider un permis en permanance
    la derniere visite que j ai passé etait en 2011 , est on m’a refusé la validité permanente ,pretextant que j’avais qu’un oeil .

    merci encore ,pour la personne qui me fournira le document

  15. Lefebvre dit :

    Bonjour,

    Y a t’il une durée de validité du champ visuel binoculaire dans le cas d’un AVC pour passer devant le médecin agréé?

    Cordialement

  16. Marine dit :

    Bonjour je m’appelle Marine j’ai eu un gras accident en février 2014 j’ai une un traumatisme cranien à gauche du coup j’ai eu tous mon côté droit endommager emiplegie, traumatisme cranien grave ainsi qu’une emiagnopsy laterale droite . Je voudrais savoir si il m’étais toujours possible de conduire ou pas mon ophtalmologue m’as dit que je devait oublier la voiture j’aimerais avoir un avis extérieur merci beaucoup .

  17. Jacky dit :

    Bonjour,

    J’ai une vision monoculaire depuis la naissance,ma vue est corrigée et je voudrai donc envisager la conduite.

    En voulant bien faire j’ai voulu passer une visite médicale afin de m’assurer de la compatibilité avec la conduite. Cependant la visite ne s’est pas bien passée. A l’issue des tests, le médecin me dit que je suis limite mais ne m’autorise pas la conduite. Pour elle, la limite en monoculaire est de 6/10° (qui était la limite dans le texte de 2005).

    Lorsque je lui demande de quel texte elle tirait son barème, elle me répond d’une manière plutôt agressive qu’elle n’a pas à me dire ses sources d’informations et qu’elle ne veut pas polémiquer. De plus elle ne me laisse pas me justifier en disant que les textes plus récents (depuis 2010) a fait baisser cette limite et n’envisage pas une autorisation temporaire.

    La finalité est que je suis dans le flou concernant la possibilité de conduire.

    Que pouvez-vous me dire face à cette situation et que pouvez-vous me conseiller?

    Cordialement

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      C’est l‘arrêté de décembre 2015 qui est la référence mais vous avez raison les critères d’aptitude visuelle ont été modifiés en 2010 pour prendre en compte la directive européenne.
      Le médecin agréé doit bien être en mesure de présenter cet arrêté.
      Il suffit maintenant de contester cette décision du médecin agréé en saisissant la commission d’appel de la préfecture.

  18. Gasté J dit :

    Bonjour,

    Je suis monophtalme depuis mes 5 ans, suite à un réthinoblastome.
    Quand j’ai passé mon permis de conduire, j’ai du passer une visite médicale (en 2001), le médecin me l’a autorisé pour 5 ans (médecin de préfecture)
    2006, re donné pour 5 ans (médecin de préfecture)
    2011, re donné pour 5 ans (médecien de préfecture)
    J’avais demandé des explications aux médecins, qui ce sont énervés.
    Bref je laisse tombé.
    En visitant votre site, je vois que l’ont peu faire appel en saisissant la commission d’appel de la préfecture.
    Qui sont ces personnes, des médecins? Les mêmes qui m’ont refusé de me donner mon permis définitivement, qui ont refusé de suivre les textes de loi?

    Quels sont les recours après un avis de validité réduite, par la commission?

    Cordialement,

  19. Christopher dit :

    Bonjour,

    A mes 2 mois de naissance (il me semble), on ma retirer l’iris car j’avais une cataracte a l’oeil gauche et apparement aucun moyen de la soigner a cette epoque (1992)
    Je n’ai jamais rien vus de l’oeil gauche, je tiens a le preciser.
    J’ai passer mon permis a 18 ans, j’en ai maintenant 24. (a mon avis je devais pas avoir le droit de le passer je pense)
    La lumiere commence a me gener, je tenais 1h de trajet max maintenant une 20taine de minute.
    Quand je vais a l’ophtalemos ou meme a l’hopital saint antoine, on me dit que l’on peux rien faire vus que je n’ai plus d’iris.. d’autant plus que tout les verres de lunette essayer ne change rien (meme la 3D au cinéma je vois aucune difference a l’image normale sans luntette)

    Est ce que je dois consulter quelque part (si oui ou ?) pour savoir si j’ai le droit a l’handicape a cause de ma vue qui diminue ?
    A cause de sa les entreprise en general me refuse, et aucun moyen de bosser trop longtemp.

    Cordialement,

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Vous êtes donc amblyope, votre oeil gauche a une vision pratiquement nulle, quelle est l’acuité de l’oeil droit : la vision est normale ? si vous avez une vision avec un seul oeil, il faut passer une visite médicale auprès d’un médecin agréé pour les permis de conduire. Il est bien possible de conduire une voiture avec une vision monoculaire ( 1 seul oeil) sous réserve que l’autre oeil ait une acuité suffisante. Sur le permis il sera noté l’obligation d’avoir des rétroviseurs bilatéraux ( mais c’est bien le cas sur la plupart des voitures actuelles).

      • Christopher dit :

        l’oeil gauche avais 1/10 au tout debut au dernier rdv j’avais 0/10 (meme si ej vois pas la difference)
        L’oeil droit quand a lui dernierement avais 7/10

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