Classe I : pathologie cardio-vasculaire pour les véhicules du groupe léger

Il faut se référer à l’arrêté du 28 mars 2022 ( qui a abrogé tous les textes antérieurs) pour savoir quelles sont les pathologies cardiovascuLambolaires incompatibles avec le maintien ou l’obtention du permis de conduire pour les véhicules du groupe léger.

Les pathologies ou affections cardiovasculaires, qui peuvent provoquer une altération subite des fonctions cardiovasculaires et, par voie de conséquence, cérébrales, constituent un danger pour la sécurité routière lorsqu’elles surviennent pendant la conduite. Le risque principal de cette altération subite est celui du malaise au volant avec lipothymie, syncope ou mort subite.
Dans ces situations, la conduite est parfois possible après que la pathologie a été traitée avec succès et avec la prise en compte du bilan réalisé par un cardiologue sur la pathologie.
Un suivi médical régulier est important.

 

 

1.1 Coronaropathies, syndrome coronarien, angor

1.1.1 Insuffisance coronarienne instable

Incompatibilité :
tant qu’existent des symptômes cliniques ou électriques au repos ou lors d’efforts ou d’émotions usuels de la vie courante ;

Puis,

Compatibilité temporaire ou définitive :
si l’insuffisance coronarienne est stable et maîtrisée, cf. paragraphe 1.1.3 Insuffisance coronarienne stable.

 

1.1.2 insuffisance coronarienne avec infarctus du myocarde

Incompatibilité temporaire :
la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 4 semaines en cas d’atteinte myocardique significative ;

Puis,

Incompatibilité :
tant que l’insuffisance coronarienne est instable, cf. paragraphe 1.1.1 Insuffisance coronarienne instable ou
Compatibilité (qui peut être initialement temporaire) :
si l’insuffisance coronarienne est stable, cf. paragraphe 1.1.3 Insuffisance coronarienne stable.

 

1.1.3 Insuffisance coronarienne stable

Compatibilité définitive:
si l’état clinique sous traitement est stable, sans symptomatologie clinique ou électrique au repos ou lors d’efforts ou d’émotions usuels de la vie courante.

 

1.1.4 Insuffisance coronarienne avec traitement par voie endoluminale ou par pontage chirurgical

Incompatibilité temporaire :
en pré interventionnel, dès que l’indication de l’une des interventions citées est posée ;

Puis,

Incompatibilité temporaire :
en post interventionnel, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 4 semaines ;

Puis,

Compatibilité définitive:
si l’insuffisance coronarienne est stable, cf. paragraphe 1.1.3 Insuffisance coronarienne stable ;

Dans les autres cas, voir en fonction de la situation.

1.2 Troubles du rythme et de la conduction

1.2.1 Bradyarythmies (Brady arythmie sinusale et troubles de la conduction)

Incompatibilité :
tant que les troubles du rythme ne sont pas diagnostiqués et traités avec succès ;

Puis,

Compatibilité temporaire ou définitive :
si maîtrise du trouble du rythme, après avis médical spécialisé, qui estime que le risque de lipothymies ou de syncopes peut être considéré comme négligeable.

 

1.2.2 Tachyarythmies (arythmies ventriculaires ou supra ventriculaires) avec ou sans pathologie cardiaque structurelle

Incompatibilité :
tant que les troubles du rythme ne sont pas diagnostiqués et traités avec succès ;

Puis,

Compatibilité temporaire ou définitive :
si maîtrise du trouble du rythme, après avis médical spécialisé, qui estime que le risque de lipothymies ou de syncopes peut être considéré comme négligeable.

 

1.2.3 Dysfonction sinusale et bloc auriculo- ventriculaire

Incompatibilité :
tant que les troubles du rythme ne sont pas diagnostiqués et traités avec succès ;

Puis,

Compatibilité temporaire ou définitive :
si maîtrise du trouble du rythme, après avis médical spécialisé, qui estime que le risque de lipothymies ou de syncopes peut être considéré comme négligeable.

 

1.2.4 Syndrome du QT long avec syncope ou torsade de pointes ou QTc> 500 ms

Incompatibilité:
tant que la pathologie n’est pas traitée avec succès:

Puis,

Compatibilité temporaire :
après avis médical spécialisé régulier, qui estime que le risque de syncope ou de mort subite peut être considéré comme négligeable.

 

1.2.5 Implantation ou remplacement d’un défibrillateur automatique implantable ou choc électrique, par défibrillateur externe

Incompatibilité temporaire :
en préopératoire, dès que l’indication d’implantation d’un défibrillateur est posée :

Puis,

Incompatibilité temporaire en post opératoire,

  • La reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 12 semaines lors de la primo implantation d’un défibrillateur à titre curatif en prévention secondaire ;
  • La reprise de la conduite peut être autorisée au bout de 4 semaines si le défibrillateur est implanté avec succès en prévention primaire ;
  • Cas particulier : compatibilité temporaire, en post-opératoire immédiat possible, après avis médical spécialisé, en cas de remplacement d’un défibrillateur implantable :

Puis,

Compatibilité temporaire :
si l’avis médical spécialisé estime que le risque de lipothymie ou de syncope est considéré comme négligeable
ou
incompatibilité temporaire ou définitive :
si la condition n’est pas remplie.

Après un choc électrique par défibrillateur externe :

  • Incompatibilité temporaire de 4 semaines minimum :
    lorsque le choc électrique est réalisé en urgence ;
  • Pas d’incompatibilité temporaire :
    si le choc électrique est programmé (type pour réduire une fibrillation atriale) ;

Puis, voir en fonction du trouble du rythme en cause.

 

1.2.6 Défibrillateur traitement définitif ; externe portable (gilet)

Incompatibilité :
tant que le port du gilet est indiqué et jusqu’à la mise en œuvre du traitement définitif ;

Incompatibilité ou compatibilité temporaire ou définitive:
en fonction du traitement définitif et de ses résultats.

 

1.2.7 Stimulateur cardiaque implantable

Incompatibilité :
en préopératoire, dès que l’indication d’un stimulateur cardiaque implantable est posée si risque de lipothymie ou syncope
Ou pas d’incompatibilité si ce risque est négligeable ;

Puis,
Incompatibilité temporaire :
en postopératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 2
semaines si le risque de lipothymie ou de syncope n’est pas négligeable (fonction du type
de simulateur) ;

Puis,

Compatibilité définitive :pour l’usager porteur d’un stimulateur cardiaque, sous réserve de l’avis médical spécialisé, qui évalue l’efficacité du stimulateur avec un risque de lipothymie, syncope ou mort subite considéré comme négligeable ;

Ou incompatibilité :
si ce risque n’est pas négligeable.

 

1.3 Syncope

Incompatibilité :
tant que le risque évolutif avec de nouvelles syncopes n’a pas été évalué et maîtrisé;

Puis

Compatibilité définitive (qui peut être initialement temporaire) :
après avis médical spécialisé régulier, qui estime que le risque de nouvelle syncope en position assise peut être considéré comme négligeable ;

Ou incompatibilité : dans les autres cas.

 

 

1.4 Accident vasculaire cérébral

1.4.1 Accident ischémique transitoireLotus

Cf. paragraphe 4.4.3 Accident vasculaire
cérébral (AVC)

 

1.4.2 Accident vasculaire cérébral ischémique non transitoire ou hémorragique

Cf. paragraphe 4.4.3 Accident vasculaire
cérébral (AVC)

1.5 Hypertension artérielle

HTA maligne :
élévation rapide de la pression artérielle systolique supérieure à 180mmH£g et/ou diastolique à
110mmHg associée à une ou à des atteintes viscérales.

Incompatibilité :
tant l’hypertension artérielle maligne n’est pas maîtrisée ;

Puis,

Compatibilité définitive:
après avis médical spécialisé si nécessaire, qui estime que l’’HTA est bien maîtrisée.

 

1.6 Insuffisance cardiaque chronique

Les 4 stades de l’insuffisance cardiaque.

1.6.1 Insuffisance cardiaque chronique NYHA IV permanent

Incompatibilité définitive
si l’insuffisance cardiaque est au stade IV permanent
(classification New York Heart Association : NYHA)

 

1.6.2 Insuffisance cardiaque classes NYHA III

Incompatibilité :
tant que la pathologie n’est pas évaluée et traitée avec succès ;

Puis,

Compatibilité définitive (qui peut être initialement temporaire) :
après avis médical spécialisé, qui estime que le traitement est efficace et que le risque d’aggravation rapide est négligeable ;

Ou
incompatibilité : si les critères ne sont pas remplis.

 

1.7 Valvulopathies

1.7.1 1.7.1 Valvulopathie avec insuffisance ou rétrécissement aortique ou insuffisance ou rétrécissement mitral

Incompatibilité : si la capacité fonctionnelle
correspond à la classe NYHA IV de
l’insuffisance cardiaque ou si des épisodes de
syncope ont été rapportés ;

Puis,

Compatibilité définitive (qui peut être initialement temporaire) :
après avis médical spécialisé, qui estime que le traitement est efficace et que le risque d’aggravation rapide est négligeable ;

Ou incompatibilité :
si les critères ne sont pas remplis.

 

1.7.2 Valvulopathie traitée chirurgicalement 

Incompatibilité :
en préopératoire, dès que l’indication de l’intervention est posée si NYHA IV ou risque de lipothymie ou syncope ;

Puis,

Incompatibilité temporaire:
en post opératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 4
semaines ;

Puis,

Compatibilité temporaire ou définitive :
après avis médical spécialisé, qui estime que l’intervention chirurgicale a été efficace avec un risque négligeable de manifestations cliniques de type lipothymies ou syncope ou de dyspnée invalidante dans les gestes de la vie courante.

Ou incompatibilité :
si les critères ne sont pas remplis.

 

1.8 Pathologies vasculaires

 Anévrisme aortique thoracique ou abdominal

Incompatibilité :
en préopératoire, s’il existe une indication opératoire, avec un anévrysme qui expose à un risque significatif de rupture soudaine ;

Puis,

Incompatibilité temporaire :
en postopératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 4 semaines ;

Puis,

Compatibilité temporaire ou définitive :
après l’intervention, après avis médical spécialisé, qui estime que le traitement chirurgical est efficace et que le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante est négligeable ;

Ou

incompatibilité : si les critères ne sont pas remplis.

 

 

1.9. Dispositifs d’assistance cardiaque

Incompatibilité :
en préopératoire, dès que l’indication de l’intervention est posée ;

Incompatibilité :
en postopératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 4 semaines ;

Puis,

Compatibilité temporaire :
après avis médical spécialisé régulier, qui estime que le risque de manifestations cliniques de type lipothymies ou syncope ou mort subite peut être considéré comme négligeable ;

Ou incompatibilité :
si les critères ne sont pas remplis.

 

1.10. Cardiopathie congénitale

Incompatibilité temporaire :
dans l’attente d’un avis médical spécialisé qui détermine, en fonction du type de cardiopathie congénitale, si le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante est négligeable ;

Puis,

Incompatibilité définitive ou compatibilité temporaire ou définitive :
après avis médical spécialisé.

 

1.11 Transplantation cardiaque

Incompatibilité temporaire ou compatibilité : en préopératoire, dès que
l’indication de l’intervention est posée en fonction de l’insuffisance
cardiaque associée (cf. paragraphe 1.6 Insuffisance cardiaque
chronique).
La notion d’incompatibilité définitive se comprend, dans ce cas, jusqu’à la transplantation cardiaque ;

Puis

Incompatibilité temporaire :
en post opératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 4 semaines ;
Puis,

Compatibilité définitive (qui peut être initialement temporaire):
après avis médical spécialisé régulier, qui estime que le risque de manifestations cliniques avec lipothymie, syncope ou mort subite est considéré comme négligeable ;

Ou incompatibilité si les critères ne sont pas remplis.

 

1.12  Cardiomyopathies 

1.12.1 Cardiomyopathies hypertrophiques

Incompatibilité :
dans l’attente d’un avis médical spécialisé, qui détermine le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante ;

Puis,

Compatibilité temporaire :
après avis médical spécialisé régulier, qui estime que le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante est négligeable et, en particulier, le risque de lipothymie ou de syncope ;

Ou incompatibilité : si les critères ne sont pas remplis.

 

1.12.2 Syndromes de Brugada, avec syncope ou mort subite cardiaque avortée

Incompatibilité :
jusqu’à la pose d’un défibrillateur ;

Puis,

Après implantation d’un défibrillateur automatique implantable,
cf. paragraphe 1.2.5 Implantation ou remplacement d’un défibrillateur automatique implantable.

 

1.12.4 Autres cardiomyopathies : cardiomyopathie ventriculaire droite arythmogène, cardiomyopathie par non compaction, tachycardie ventriculaire polymorphe catécholaminergique et syndrome du QT court, par exemple, ou cardiomyopathies non connues qui pourraient être découvertes ou autres pathologies à risque rythmique.

Incompatibilité :
dans l’attente d’un avis médical spécialisé qui détermine, en fonction du type de cardiomyopathie, le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante ;

Puis,

Incompatibilité définitive ou compatibilité temporaire ou définitive :
après avis médical spécialisé, qui tient compte des caractéristiques diagnostiques et évolutives de la
cardiomyopathie considérée.
Un avis d’aptitude limité dans le temps peut être rendu, après avis médical spécialisé.

 

Une recommandation labellisée HAS est disponible, à propos de la reprise de la conduite automobile après lésion cérébrale acquise non évolutive.

L’arrêté du 28 mars 2022 aborde toutes les pathologies et la conduite des véhicules légers

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21 Comments
  • Posté à 8 h 04 min, 8 juin 2011

    j’ai remis mon dossier complet pour un rendez vous pour une visite medicale pour renouveler mon permis sachant que celui ci expire le 13juin a la prefecture de marseille depuis plus de 3 semaines impossible de les avoir au telephone . que dois je faire !

  • Posté à 8 h 04 min, 8 juin 2011

    j’ai remis mon dossier complet pour un rendez vous pour une visite medicale pour renouveler mon permis sachant que celui ci expire le 13juin a la prefecture de marseille depuis plus de 3 semaines impossible de les avoir au telephone . que dois je faire !

  • Béa
    Répondre
    Posté à 23 h 11 min, 24 septembre 2011

    Pour toutes les pathologies ci-dessus (et autres classes), je ne saisis pas la hiérarchisation entre: « La conduite sera reprise selon l’avis spécialisé » ou « La conduite sera reprise selon l’avis médical » ou encore « avis spécialisé si nécessaire ».

    Est ce le titulaire du permis qui doit demander l’avis spécialisé et en tenir compte ou est-ce la commission / le médecin agréé?
    Par qui et comment sont décrétées les compatibilités temporaires?

    Merci d’avance

    • Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 36 min, 25 septembre 2011

      Pour toutes ces pathologies, les médecins de la commission médicale peuvent demander l’avis d’un spécialiste agréé par la préfecture pour la spécialité en question, ou bien se référer à l’avis fourni par le spécialiste qui vous suit : le conducteur doit donc apporter tous les éléments médicaux en sa possession lorsqu’il présente telle ou telle pathologie. Par exemple, un patient diabétique peut présenter, afin de faciliter la prise de décision des médecins de la commission, une ordonnance des traitements suivis, un dernier résultat de dosage d’hémoglobine glyquée, un courrier du spécialiste qui assure le suivi et qui témoigne de l’équilibre du diabète, etc

  • Michel
    Répondre
    Posté à 17 h 37 min, 10 octobre 2011

    Bonjour. J’ai fait un AVC il y a quelques semaines. j’ai très peu de séquelles, subsiste une légère claudication de la jambe gauche. J’ai pu reconduire ma voiture (non automatique) sans problème. La loi m’impose-t-elle de demander à passer devant la commission médicale ou un médecin agréé ? Merci.

    • Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 11 h 55 min, 19 octobre 2011

      Il est préférable de consulter à la commission médicale des permis, ne serait-ce que pour ne pas avoir de litige avec votre assurance en cas d’accident de la route…
      Voici le principe rappelé par l’arrêté du 31 août 2010 :
      Conformément à l’article R. 412-6 du code de la route, tout conducteur de véhicule doit se tenir constamment en état et en position d’exécuter commodément et sans délais toutes les manoeuvres qui lui incombent. Tant pour le groupe léger que pour le groupe lourd, le permis de conduire ne doit être ni délivré ni renouvelé au candidat ou conducteur atteint d’une affection, qu’elle soit mentionnée ou non dans la présente liste, susceptible de constituer ou d’entraîner une incapacité fonctionnelle de nature à compromettre la sécurité routière lors de la conduite d’un véhicule à moteur. La décision de délivrance ou de renouvellement du permis par l’autorité préfectorale est prise suite à l’avis de la commission médicale départementale ou d’un médecin agréé. L’avis adressé au préfet peut contenir, si les conditions l’exigent pour la sécurité routière, des propositions de mentions additionnelles ou restrictives sur le titre de conduite.
      Avant chaque examen médical par un médecin agréé ou un médecin membre de la commission médicale, le candidat ou le conducteur remplira une déclaration décrivant loyalement ses antécédents médicaux, une éventuelle pathologie en cours et les traitements pris régulièrement.
      Un test de conduite par une école de conduite peut être demandé par la commission médicale.
      La commission médicale pourra, après un premier examen, si elle le juge utile, demander l’examen de l’intéressé par un spécialiste de la commission d’appel. Ce dernier répondra aux questions posées par la commission, sans préjuger de l’avis de celle-ci.

  • gilles
    Répondre
    Posté à 9 h 34 min, 26 août 2012

    bonjour je doit passer en commision medicale pour un diabete totalement instable avec des glicemie allan de 0.18g à plus de 5g avec des hypoglicemie severe avec assistence est risque de coma hyperglicemique.
    pourre je pretendre a recupéré mon permis

  • CeSSRIN Maisons Laffitte
    Répondre
    Posté à 9 h 09 min, 16 novembre 2012

    Bonjour,
    Nous sommes professionnels de santé. Nous aimerions savoir si l’avis de nos médecins spécialisés présents sur site (cardiologue, MPR) suffit pour reprendre la conduite ou s’il est nécessaire d’orienter nos patients vers le médecin agréé par la préfecture.
    Merci,
    Cordialement,
    CeSSRIN

  • ecp auto-école Lorient
    Répondre
    Posté à 10 h 46 min, 18 juin 2014

    Merci beaucoup pour ces articles très intéressants !

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 8 h 24 min, 19 juin 2014

      Inutile de venir poster des commentaires non pertinents uniquement pour faire la promo de votre auto-école : la meilleure façon de mettre en avant votre auto-école serait d’apporter des réponses pertinentes aux internautes sur ce forum…surtout quand on s’appelle expert auto école …
      Donc les liens sur votre site web ont été supprimés dans vos divers commentaires uniquement parce que vous n’apportez rien sur le forum…

  • Belloy
    Répondre
    Posté à 18 h 04 min, 3 juillet 2017

    Bonjour,
    Un ami supporte une displasie arythmogene ventriculaire qui a était détectée tardivement (après l’obtention de mon permis B).
    Suivit par un programme de recherche national, il à était appareillé d’un défibrillateur pacemaker automatique en prévention.

    Aucun épisode ne s’est déclaré depuis longtemps.
    Et les derniers était automatiquement gérés par l’appareil (medtronik) sans qu’il s’en aperçoive.
    Aujourd’hui nous souhaitons lui offrir son permis moto (il roule d’ailleurs en motocross sur terrain).

    Nous souhaitons savoir si il pouvait y avoir une contre-indication en référence à l’arrêté du 18 septembre 2015 par rapport à l’intervention qu’il a eu il y a de sa 10 ans, sachant qu’au passage de son permit de conduire il n’y a pas eu de visite médicale.

    Par avance merci de l’intention que vous porterais à ma demande, ainsi qu’au autres internautes
    A vous lire.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 19 h 21 min, 3 juillet 2017

      Il doit passer une visite médicale pour la conduite des voitures, les critères d’aptitude sont les mêmes pour tous les véhicules du groupe léger. S’il est apte pour la conduite des voitures il sera apte à la conduite des moto.
      Un défibrillateur implantable impose une surveillance régulière y compris par un médecin agréé pour statuer sur l’aptitude à conduire, comme l’exige l’arrêté de 2015.

      • Belloy
        Répondre
        Posté à 12 h 01 min, 17 juillet 2017

        Merci pour cette réponse spontanée.
        Je vais donc passer cette visite.

  • nicou
    Répondre
    Posté à 10 h 34 min, 28 novembre 2018

    bonjour a vous,j’ai fait un AVC début octobre sans vraiment de séquelle mais je suis passé devant un médecin agréé qui m’a reconduit mon permis pour 1 an mon cerfa 144880.02 dument remplis par celui ci ,maintenant sur quel site dois je aller pour renvoyer ce document ,s’il faut vraiment le renvoyer?? merci a vous pour votre réponse ( le médecin m’a dit d’aller sur internet et de me débrouiller)

  • alleard
    Répondre
    Posté à 16 h 20 min, 3 février 2019

    J’ai une tension élevée qui malgré un traitement important ne baisse pas, je suis également diabétique. J’ai d’après mon médecin un haut risque de faire un accident cardio vasculaire. J’utilise ma voiture régulièrement car je travaille à 115 km de mon domicile . Quels sont les éventuels problèmes que je pourrais avoir (assurance) si suite à un malaise, je provoquait un accident. Merci de votre réponse

  • BARRAT
    Répondre
    Posté à 18 h 38 min, 4 mars 2019

    bonsoir,

    IL faudrait peut etre arrêter de prendre l’assurance comme un épouvantail; et surtout comme un prétexte au fait de tout soupçonner, de tout déclarer, et de rien oser faire..
    Rappelons que depuis 1985, les dommages causés par un véhicule aux autres sont TOUJOURS garantis…. que le conducteur soit ivre, mineur, sans permis etc…
    reste le pb des dommages subis par le véhicule, et à ce propos, un assureur qui prétendrait ne pas les payer, doit s’appuyer en droit des assurances sur une exclusion (ou une déchéance) figurant dans les conditions générales du contrat.
    Or je défie quiconque de m’indiquer ce genre d’exclusion, en rapport avec le sujet du forum….
    rappelons enfin que le fait de ne pas déclarer une évolution d’un état de santé ne constitue pas une fausse déclaration pour un assureur auto, car cela supposerait que l’assureur ait posé la question lors de la souscription du contrat, ce qui n’est JAMAIS le cas.
    Bref… pas de fausses idées concernant l’assurance

  • Jaab
    Répondre
    Posté à 18 h 19 min, 11 novembre 2020

    Bonsoir , j’ai 44 ans et j’ai subi un double pontage en 2016. Je réalise deux fois par an un test d’effort et rdv cardio pour suivi ; je suis en pleines formes . J’ai eu une suspension de permis de 4 mois. Je dois passer une visite médical. Mon cardiologue me dit que j’ai aucune contre indication à la conduite. Selon l’arrête, Est ce que le médecin agrée préfecture peut limiter la validité de mon permis à 5 ans par exemple?

  • rieffel
    Répondre
    Posté à 10 h 23 min, 19 mars 2024

    Bonjour,

    J’ai 46 ans et j’ai eu un AVC ischémique il y a environ 3 mois sans aucune séquelle neurologique ni physique.

    On m’a posé un stent dans la carotide gauche et le caillot dans la carotide droite a totalement disparu.
    La cause de cet avc n’a pas encore été trouvée malgrè de nombreux examen ( je ne fume pas et j’ai une vie saine mais je sortais d’un covid)

    Je dois voir un médecin agréé la semaine prochaine pour ma « revalidation  » de mon permis mais j’ai peur que malgré l’absence totale de séquelles, le médecin refuse de me déclarer apte car la cause de mon avc de serait pas connu ( je confirme que je prends bien mon traitement)

    Est ce que le médecin peut se baser sur des faits subjectifs ( risque ou pas de refaire un AVC ?!) ou doit il se baser sur des faits objectifs ( aucune séquelles physique ou neurologique).

    Si c’était le cas, ai-je le droit de refuser de signer le Cerfa et aller demander l’avis à un autre médecin? Est-ce que ce dernier pourrait me signaler à la préfecture?
    J’ai peur qu’il ne me retienne mon permis ( il m’a demandé de l’amener) … en aurait il le droit?

    Merci par avance pour votre réponse

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 8 h 51 min, 21 mars 2024

      Le médecin va se baser sur les séquelles actuelles.
      Vous pouvez contester la décision en saisissant la commission médicale d’appel de la préfecture.
      Le médecin consulté va transmettre le Cerfa à la préfecture, mais oui vous pouvez refuser de le signer.
      Normalement le médecin à son cabinet ne récupère pas le permis de conduire ( il peut y avoir des variantes suivant les départements et les préfectures)

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