Classe III : oto-rhino-laryngologie-pneumologie pour les véhicules du groupe léger

TeslaIl faut désormais se référer à l‘arrêté du 18 décembre 2015 pour savoir quelles pathologies sont incompatibles avec le maintien ou l’obtention du permis de conduire pour les véhicules du groupe léger.

L ‘arrêté du 31 aout 2010 et l’arrêté du 21 décembre 2005 ont été abrogés.

A propos des affections ORL, ce nouvel arrêté de 2015 n’a apporté aucune modification par rapport à celui de 2010 si ce n’est à propos du syndrome des apnées du sommeil ( qui sont traitées au IV)

3.1 Déficience auditive

3.1.1 Déficience auditive modérée ou moyenne

Avis spécialisé si nécessaire.
Véhicules avec rétroviseurs bilatéraux, mention restrictive sur le permis de conduire, code 42

3.1.2 Déficience auditive sévère ou profonde avec peu ou pas de gain prothétique

Avis spécialisé si nécessaire.
Véhicules avec rétroviseurs bilatéraux, mention restrictive sur le permis de conduire, code 42

3.2 Troubles de l’équilibre

3.2.1 Type vertige paroxystique bénin

Un avis spécialisé est demandé pour le suivi du trouble de l’équilibre.

3.2 .2 Maladie de Ménière

Un avis spécialisé est recommandé pour le suivi du trouble de l’équilibre

3.2.3 Vertiges apparentés aux labyrinthiques

3.2.3.1 Phase aigüe
Incompatibilité jusqu’à l’évaluation du risque. Avis spécialisé.
3.2.3.2 Dans les antécédents
Avis spécialisé.

3.2.4 Instabilité chronique

Avis spécialisé obligatoire.
Si confirmation de l’affection : incompatibilité, cf 4.4

3.3 Port d’une canule trachéale

Avis spécialisé si nécessaire

3.4 Asthme, broncho-pneumopathie chronique obstructive et affections dyspnéisantes au stade de l’insuffisance respiratoire nécessitant l’appareillage ventilatoire.

Avis spécialisé si nécessaire pour évaluer l’évolution et l’incapacité entraînées par ces affections

3.5 Syndrome des apnées du sommeil

Cf 4.3

L’arrêté du 18 décembre 2015 aborde toutes les pathologies et la conduite des véhicules légers

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