Classe V : appareil locomoteur pour les véhicules du groupe léger

ll faut désormais se référer à l‘arrêté du 18 décembre 2015 pour savoir quelles sont les atteintes de l’appareil locomoteur incompatibles avec le maintien ou l’obtention du permis de conduire pour les véhicules du groupe léger.

L ‘arrêté du 31 aout 2010 et l’arrêté du 21 décembre 2005 ont été abrogés.

L’évaluation des incapacités physiques doit reposer essentiellement sur des constatations permettant de déterminer si l’incapacité constatée risque d’empêcher une manoeuvre efficace et rapide et de gêner le maniement des commandes en toutes circonstances, et notamment en urgence. Un test pratique est, si nécessaire, effectué.
Pour les permis A 1, A2 et A, dans les cas exceptionnels où l ‘aptitude médicale peut être envisagée, l’avis de l’inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière sera recueilli lors d’un test pratique préalable à l’examen, ou à la régularisation du permis de conduire (il sera contacté avant toute décision d’aménagement) : l’efficacité des appareils de prothèse et l’aménagement du véhicule conseillés par les médecins sont appréciés et vérifiés par l’expert technique. Il s’assurera qu’avec ces dispositifs l’évaluation de la capacité médicale et des comportement confirme que l a conduite n’est pas dangereuse. Une concertation entre le médecin et celui-ci, préalable à toutes les décisions d’aménagement dans les cas difficiles (voire en cas d’avis divergents), sera envisagée si nécessaire conformément à la réglementation en vigueur.
Lorsque le handicap est stabilisé, et en l’absence de toute autre affection pouvant donner lieu à un permis temporaire, le permis est délivré à titre permanent.
L’embrayage automatique ou le changement de vitesses automatique, lorsqu’ils constituent la seule adaptation nécessaire, ne sont pas considérés comme des aménagement et autorisent l’attribution des permis B1 et B , menti on restrictive :  »embrayage adapté » et/ou  »changement de vitesse adapté » (codes 10 et/ou 15).

 

5.1 Membres supérieurs

Le médecin agréé tiendra compte de la valeur fonctionnelle du membre supérieur dans son ensemble.
La qualité des moignons bien étoffés et non douloureux, le jeu actif et passif des différentes articulations et leur coordination doivent permettre une prise fonctionnelle avec possibilité d’opposition efficace

5.1.1 Doigts, mains

Permis de catégorie A1, A2, A
Incompatibilité de toute lésion gênant les mains ou les bras dans la triple fonction de maintien du guidon, de rotation des poignées ou de manœuvre des manettes.
dans certains cas de réadaptation exceptionnelle, la capacité esyt laissée à l’appréciation du médecin agréé. la nécessité de l’adjonction d’un side-car sera envisagée en fonction du handicap, de l’appareillage et de l’adaptation fonctionnelle. Avis spécialisé obligatoire et voir préambule.

Permis de catégorie B, B1 et BE
Compatibilité si la pince est fonctionnelle avec opposition efficace.

5.1.2 Pronosupination

Pour le permis A1, A2, A, l’absence ou la diminution notable de la fonction de pronosupination nécessitent si besoin un avis spécialisé.

5.1.3 Amputation main, avant-bras

 Pour le permis A1, A2, A :
incompatibilité

Pour le permis B, B1 et BE :
compatibilité sous réserve d’un aménagement de véhicule.

5.1.4 Raideurs des membres supérieurs

Pour le permis A1, A2, A et pour le permis B, B1 et BE

Avis spécialisé si nécessaire, en cas de lésions fixées des nerfs, des os, des articulations, des tendons ou des muscles entraînant une diminution importante de la fonction.

Les ankyloses, les arthrodèses du coude et de l’épaule non douloureuse en position de fonction pour la conduite automobile sont compatibles.

5.2 Membres inférieurs

5.2.1 Amputation de la jambe

Pour le permis A1, A2, A :
la capacité à conduire est laissée à l’appréciation du médecin agréé ( voir préambule).
la nécessité de l’adjonction d’un side-car sera envisagée en fonction du handicap et de l’adaptation fonctionnelle de l’appareillage.
Avis spécialisé si nécessaire et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique en cas de permis avec aménagement.

Pour le permis  B, B1 et BE :
la nécessite d’un aménagement sera envisagé en fonction du handicap, de son évolutivité, de la qualité du moignon et de l’adaptation fonctionnelle à l’appareillage. Lorsque l’embrayage automatique est la seule adaptation nécessaire, il n’est pas considéré comme un aménagement t autorise l’attribution d’un  permis B mention restrictive « embrayage automatique ».

5.2.2 Amputation de la cuisse

Pour le permis A1, A2, A :
 la capacité de conduire est laissée à l’appréciation du médecin agréé ( voir préambule).
la nécessité de l’adjonction d’un side-car sera envisagée en fonction du handicap et de l’adaptation fonctionnelle de l’appareillage.
Avis spécialisé si nécessaire et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique en cas de permis avec aménagement

Pour le permis B, B1 et BE
Amputation de la cuisse gauche : compatibilité permis B, mention restrictive « embrayage automatique »
Amputation de la cuisse droite : compatibilité permis avec aménagement.

5.2.3 Ankylose, raideur du genou

Pour le permis A1, A2, A,
la capacité de conduire est laissée à l’appréciation du médecin agréé ( voir préambule)
la nécessité de l’adjonction d’un side-car sera envisagée en fonction du handicap et de l’adaptation fonctionnelle de l’appareillage.
Avis spécialisé si nécessaire et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique en cas de permis avec aménagement

Pour le permis B, B1 et BE, si la gêne fonctionnelle est importante,
à gauche compatibilité permis B avec  « embrayage automatique »
à droite : compatibilité avec aménagement.

5.2.4 Ankylose, raideur de la hanche

Pour le permis A1, A2, A
 la capacité de conduire est laissée à l’appréciation du médecin agréé,
la nécessité de l’adjonction d’un side-car sera envisagée en fonction du handicap et de l’adaptation fonctionnelle de l’appareillage.
Avis spécialisé si nécessaire et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique en cas de permis avec aménagement

Pour le permis B, B1 et BE, si la gêne fonctionnelle est importante,
à gauche compatibilité permis B avec  « embrayage automatique »
à droite : compatibilité avec aménagement.

5.2.5 Lésions multiples des membres

Pour le permis A1, A2, A
incompatibilité en cas d’atteinte de la fonction des 2 membres supérieurs ou d’un membre supérieur et d’un membre inférieur.
Dans les autres cas, la capacité de conduire est laissée à l’appréciation du médecin agréé.
La nécessité de l’adjonction d’un side-car sera envisagée en fonction du handicap et de l’adaptation fonctionnelle de l’appareillage.
Avis spécialisé si nécessaire et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique en cas de permis avec aménagement

Pour le permis B, B1 et BE
L’association de diverses lésions uni ou bilatérales sera laissée à l’appréciation du médecin agréé.
En cas de permis avec aménagement, avis spécialisé obligatoire et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique.

5.3 Rachis

Pour les permis A1, A2, A et B, B1 et BE,
les mouvements de rotation doivent être conservés de manière satisfaisante : si nécessaire, obligation de rétroviseurs bilatéraux.
En cas de lésions neurologiques associées, outre l’atteinte motrice des membres, la stabilité du tronc et l’équilibre du bassin seront soigneusement évalués. ( Compatibilité avec aménagements).

5.4 Déficit moteur post-traumatique, vasculaire, tumoral, infectieux et dégénératif, monoplégie, paralysie plexique, hémiplégie et paraplégie

Selon la localisation voir 5.1; 5.2, 4.4, 4.5 et 4.7.

L’arrêté du 18 décembre 2015 aborde toutes les pathologies et la conduite des véhicules légers

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2 réponses à Classe V : appareil locomoteur pour les véhicules du groupe léger

  1. Nino dit :

    Bonjour. une personne avec syndrome cerebelleux peut conduire? dans quels cas?

    merci

  2. sara dit :

    zt la spondylhartrite avec un peu darthrose a lepaule?

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