Classe I : pathologie cardio-vasculaire pour les véhicules du groupe lourd

Il faut se référer à l’ arrêté du 28 mars 2022   pour savoir quelles sont les pathologies cardiovasculaires incompatibles avec le maintien ou l’obtention du permis de conduire pour les véhicules du groupe lourd. Les arrêtés précédents ont tous été abrogés ( l’arrêté du 21 décembre 2005   l’ Arrete du 18-12-2015, L’arrêté du 16 décembre 2017)

Page mise à jour le 3 septembre 2022

Les pathologies ou affections cardiovasculaires peuvent provoquer une altération subite des fonctions cérébrales qui constitue un danger pour la sécurité routière si elle survient pendant l’action de conduite. Ces pathologies peuvent donc donner lieu à un aménagement du permis de conduire. Pour les pathologies cardiovasculaires suivantes, la compatibilité avec le maintien, la délivrance ou le renouvellement du permis de conduire ne peut être validée tant que le contrôle de ces pathologies ne permet pas d’assurer des conditions de conduite compatible avec les impératifs de sécurité routière. Pour la délivrance ou le maintien du permis de conduire, le médecin agréé s’appuie pour rendre son avis sur les données anamnestiques et cliniques et les avis des spécialistes qui assurent le suivi de la pathologie. Un avis d’aptitude à durée limitée peut être rendu dans les situations requérant un suivi médical régulier.
Pour les médecins intervenant dans le parcours de soin, ces mêmes critères doivent guider les recommandations à leurs patients sur la compatibilité de leur pathologie avec la conduite et l’orientation vers un médecin agréé pour évaluer l’aptitude.

 

Les candidats ou conducteurs des catégories C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D et DE relèvent des normes requises pour le groupe lourd (groupe 2).
Il en est de même pour les conducteurs de la catégorie B valable pour la conduite des taxis et des voitures de transport avec chauffeur, des ambulances, des véhicules affectés au ramassage scolaire ou des véhicules affectés au transport public de personnes, de la catégorie A valable pour la conduite des véhicules motorisés à deux ou trois roues utilisés pour le transport à titre onéreux de personnes ainsi que les enseignants de la conduite (voir article 2).

 

 

1.1 Coronaropathie/syndrome coronarien /angor

 

1.1.1 Insuffisance coronarienne instable

Incompatibilité : tant qu’existent des symptômes cliniques ou électrique au | repos ou lors d’efforts ou d’émotions usuels de la vie courante ;

Puis

Compatibilité :
si l’insuffisance coronarienne est stable et maîtrisée,
cf. paragraphe 1.1.3 Insuffisance coronarienne stable.

 

1.1.2  insuffisance  coronarienne avec infarctus du myocarde

Incompatibilité temporaire:
la  reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 6 semaines en cas d’atteinte myocardique significative

Puis

Incompatibilité
tant que l’insuffisance coronarienne est instable,
cf.  paragraphe 1.1.1 Insuffisance coronarienne instable ;
Ou,
Compatibilité :
si l’insuffisance coronarienne est stable,
cf. paragraphe 1.13 Insuffisance coronarienne stable.

 

1.1.3 Insuffisance coronarienne stable

Compatibilité :
après avis médical spécialisé régulier si l’état clinique sous traitement est stable, sans symptomatologie clinique ou électrique au repos ou lors d’efforts ou d’émotions usuels de la vie courante.

 

1.1.4 Insuffisance coronarienne avec traitement par voie  endoluminale ou par pontage chirurgical

Incompatibilité temporaire :
en pré interventionnel, dès que l’indication de l’une des interventions citées est posée

Puis

Incompatibilité temporaire :
en post interventionnel, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 6
semaines ;

Puis,

Compatibilité :
si l’insuffisance coronarienne est stable,
cf. paragraphe 1.1.3 Insuffisance coronarienne stable ;

Ou
incompatibilité
tant que les critères ne sont pas remplis.

 

1.2 Troubles du rythme et de la conduction

 

 1.2.1 Bradyarythmies (Brady arythmie sinusale et
troubles de la conduction)

Incompatibilité :
tant que les troubles du rythme ne sont pas diagnostiqués et traités avec succès ;

Puis,

Incompatibilité définitive :
si tachycardie ventriculaire soutenue ou fibrillation ventriculaire en rapport avec une cause chronique ;

Ou,

Compatibilité :
si maîtrise du trouble du rythme, après avis médical spécialisé, qui estime que le risque de lipothymies ou de syncopes peut être considéré comme négligeable.

 

1.2.2 Tachyarythmies (arythmies ventriculaires ou
supra ventriculaires) avec ou sans pathologie cardiaque structurelle

Incompatibilité :
tant que les troubles du rythme ne sont pas diagnostiqués et traités avec succès ;

Puis,

Incompatibilité définitive :
si tachycardie ventriculaire soutenue ou fibrillation ventriculaire en rapport avec une cause chronique ;

Ou,

Compatibilité :
si maîtrise du trouble du rythme, après avis médical spécialisé, qui estime que le risque de lipothymies ou de syncopes peut être considéré comme négligeable.

 

1.2.3 Dysfonction sinusale et bloc auriculo- ventriculaire

Incompatibilité :
tant que les troubles du rythme ne sont pas diagnostiqués et traités avec succès ;

Puis,

Incompatibilité définitive :
si tachycardie ventriculaire soutenue ou fibrillation ventriculaire en rapport avec une cause chronique ;

Ou,

Compatibilité :
si maîtrise du trouble du rythme, après avis médical spécialisé, qui estime que le risque de lipothymies ou de syncopes peut être considéré comme négligeable.

 

1.2.4 Syndrome du QT long avec syncope ou torsade de pointes ou QTe> 500 ms

Incompatibilité définitive

 

1.2.5 Défibrillateur automatique implantable ou choc électrique par défibrillateur externe.

Incompatibilité définitive :
dès que l’indication est posée, que la pose soit effective ou non.

 

1.2.6 Défibrillateur externe portable (gilet)

Incompatibilité définitive :
dès que l’indication est posée, que la pose soit effective ou non.

 

1.2.7 Stimulateur cardiaque implantable

Incompatibilité temporaire :
en préopératoire, dès que l’indication d’un stimulateur cardiaque implantable est posée si risque de lipothymie ou syncope ;

Puis,

Incompatibilité temporaire :
en post opératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 2 semaines ;

Puis,

Compatibilité :
pour les usagers porteurs d’un stimulateur cardiaque, sous réserve d’un avis médical spécialisé régulier, qui évalue l’efficacité du stimulateur avec un risque de lipothymie, syncope ou mort subite considéré comme négligeable,

Ou incompatibilité
tant que les critères ci-dessus ne sont pas remplis.

 

1.3 Syncope

Incompatibilité :
tant que le risque évolutif avec de nouvelles syncopes n’a pas été évaluée et maîtrisé ;

Puis,

Compatibilité :
après avis médical spécialisé régulier, qui estime que le risque de nouvelle syncope peut être
considéré comme négligeable ;

Ou, incompatibilité :
tant que la condition n’est pas remplie.

 

1.4 Accident vasculaire cérébral

1.4.1 Accident ischémique transitoire 

cf 4.4.3, AVC, accident vasculaire cérébral

 

1.4.2 Accident vasculaire cérébral hémorragique ou ischémique non transitoire

cf 4.4.3, AVC, accident vasculaire cérébral

1.5 Hypertension artérielle

HTA maligne :
élévation rapide de la pression artérielle systolique
supérieure à 180mmHg et/ou diastolique à 110mmHg ou HTA grade
III associée à une ou à des atteintes viscérales.

Incompatibilité
tant que l’hypertension artérielle maligne ou HTA de grade II n’est pas maîtrisée ;

Puis,

Compatibilité :
après avis médical spécialisé si nécessaire, qui estime que l’HTA est bien maîtrisée.

 

1.6 Insuffisance cardiaque chronique, en fonction de la classification de la New Heart Association
(NYHA)

Les 4 stades de l’insuffisance cardiaque selon NYHA

 

1.6.1. Insuffisance cardiaque classes NYHA I, II

Incompatibilité
tant que la pathologie n’est pas évaluée et traitée avec succès ;

Puis,

Incompatibilité définitive :
si FE < 35% ;

Ou compatibilité :
si FE > 35%, après avis médical spécialisé, qui estime que le traitement est efficace et que le risque d’aggravation rapide est négligeable.

 

1.6.2  Insuffisance cardiaque chronique NYHA III et IV permanent

Incompatibilité définitive

1.7 Valvulopathies

1.7.1 1.7.1 Valvulopathie de type insuffisance ou rétrécissement aortique ou insuffisance ou rétrécissement mitral

Incompatibilité définitive:
si la capacité fonctionnelle correspond à la classe NYHA III ou la classe IV de l’insuffisance cardiaque
ou avec une fraction d’éjection < 35% ou si des épisodes de syncope ont été rapportés ;

Ou compatibilité :
dans les autres cas,
après avis médical spécialisé, qui estime que le traitement est efficace et que le risque d’aggravation rapide est négligeable.

 

1.7.2 Valvulopathie traitée chirurgicalement

Incompatibilité :
en préopératoire, dès que l’indication de l’intervention est posée si l’insuffisance cardiaque associée est de classe NYHA III ou NYHA IV ou si risque de lipothymie ou syncope ;

Puis,

Incompatibilité temporaire :
en post opératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 6 semaines ;

Puis compatibilité :
après avis médical spécialisé, qui estime que l’intervention chirurgicale a été efficace avec un risque négligeable de manifestations cliniques de type lipothymies ou syncope ou de dyspnée invalidante dans les gestes de la vie courante ;

Ou incompatibilité :
tant que les critères ne sont pas remplis.

 

1.8 Pathologies vasculaires

Anévrysme aortique thoracique ou abdominal

Incompatibilité temporaire:
en préopératoire, s’il existe une indication opératoire, avec un anévrysme qui
expose à un risque significatif de rupture soudaine ou dont le diamètre est supérieur à 5 cm ;

Puis,

Incompatibilité temporaire :
en post-opératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 6 semaines ;

Puis,

Compatibilité :
après l’intervention, après avis médical spécialisé, qui estime que le traitement chirurgical est
efficace et que le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante est négligeable :

Ou incompatibilité :
tant que les critères ne sont pas remplis.

 

1.9. Dispositifs d’assistance cardiaque

Incompatibilité définitive

 

1.10. Cardiopathie congénitale

Incompatibilité temporaire :
dans l’attente d’un avis médical spécialisé qui détermine, en fonction du type de cardiopathie si le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante est négligeable :

Puis,

Incompatibilité définitive ou compatibilité :
après avis médical spécialisé.

 

1.11 Transplantation cardiaque

Incompatibilité temporaire ou compatibilité :
en préopératoire, dès que l’indication de l’intervention est posée en fonction de
l’insuffisance cardiaque associée (cf. paragraphe 1.6 Insuffisance
cardiaque chronique).
La notion d’incompatibilité se comprend, dans ce cas, jusqu’à la transplantation cardiaque ;

Puis,

Incompatibilité temporaire :
en post opératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 6
semaines ;

Puis,

Compatibilité :
après avis médical spécialisé régulier, qui estime que le risque de manifestations cliniques avec lipothymie, syncope ou mort subite est considéré comme négligeable ;:

Ou incompatibilité :
tant que les critères ne sont pas remplis.

 

1.12 Cardiomyopathies 

1.12.1 Cardiomyopathie hypertrophique

Incompatibilité temporaire :
dans l’attente d’un avis médical spécialisé, qui détermine le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante ;

Puis,

Incompatibilité définitive :
si antécédents de syncope ou lorsqu’au moins 2 des conditions ci-après sont réunies :

  • épaisseur de la paroi du ventricule gauche > 3 cm,
  • tachycardie ventriculaire non soutenue,
  • antécédents familiaux de mort subite (parent du premier degré),
  • pas d’élévation de la
  • pression artérielle à l’effort ;

Ou compatibilité :
dans les autres cas, selon l’avis médical spécialisé régulier, qui estime que le risque de
manifestations cliniques invalidante pour la vie courante est négligeable et, en particulier, le risque de lipothymie ou de syncope.

 

1.12.2 Syndrome de Brugada avec syncope ou mort subite cardiaque avortée

Incompatibilité définitive

 

1.12.3 Autres cardiomyopathies connues (cardiomyopathie ventriculaire droite arythmogène, cardiomyopathie par non compaction, tachycardie ventriculaire polymorphe catécholaminergique et syndrome du QT court, par exemple) ou des cardiomyopathies non connues qui pourraient être découvertes ou autres pathologies à risque rythmique

Incompatibilité temporaire :
Dans l’attente d’un avis médical spécialisé qui détermine, en fonction du type de cardiomyopathie, le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante ;

Puis,

Incompatibilité définitive ou compatibilité:
selon l’avis médical spécialisé, qui tient compte des caractéristiques diagnostiques et évolutives de la cardiomyopathie considérée.

 

 

L’arrêté du 28 mars 2022 aborde toutes les pathologies

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30 Comments
  • faille gilles
    Répondre
    Posté à 8 h 34 min, 2 juillet 2011

    Bonjour

    le poste de cariste en industrie (chaine de fabrication automobile) est-il compatible avec l’état de santé suivant :
    Infarctus du myocarde (nécrose coronaire)
    HTA sérieuse et permanente malgré traitement
    Déficience reconnue de vision périphérique
    En considérant que j’ai été viré de mon bureau après la survenue de ces ennuis de santé …
    Cordialement

    Gilles Faille

    • Giulia
      Répondre
      Posté à 16 h 48 min, 18 juillet 2011

      Bonjour,
      Seul un médecin en chair et en os, dans la vraie vie, peut vous répondre.

      Bien à vous

  • Lebihain
    Répondre
    Posté à 19 h 02 min, 29 mars 2012

    Conducteur poids lourds j’ai eu récemment un problème cardio vasculaire et j’ai été reconnu inapte temporaire par la médecine du travail car suite à cette pathologie je dois repasser devant des médecins de la commission des permis de conduire de la sous préfecture (délais pour obtenir ce rendez vous 2 à 3 mois).Est ce que j’ai le droit de reconduire un poids lourds avant d’ètre repassé devant les médecins de la commission des permis ce conduire

    • Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 23 h 54 min, 29 mars 2012

      Tant que votre permis n’est pas invalidé vous pouvez théoriquement conduire un poids lourds, dès l’instant que ce n’est pas dans l’entreprise dans laquelle vous avez été déclaré inapte temporaire. Mais l’arrêté d’août 2010 rappelle l’article R 412-6 du code de la route :
      .-« Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d’exécuter commodément et sans délai toutes les manoeuvres qui lui incombent. »

    • bremond éric
      Répondre
      Posté à 22 h 02 min, 3 décembre 2012

      j’ai été victime d’1 infarctus le 27/05 dernier (j’étais chez moi, pas en entreprise, encore moins au volant…) Après 6mois d’a.t. je vais vraisemblablement etre déclaré stabilisé, consolidé, guéri etc…. sachant que mon permis est bon jusqu’en Mars 2013, est ce que je peux reconduire (transport en commun) après accord médecine du travail ou dois je passer par la commission préfectorale avant, ou après….. si quelqu’un a du vécu pour cette situation je suis à l’écoute…..

      • Dr Marie-Thérèse Giorgio
        Répondre
        Posté à 22 h 03 min, 4 décembre 2012

        Il faut nécessairement anticiper la visite médicale pour votre permis de conduire, puisqu’une nouvelle pathologie est apparue, et prendre rendez-vous auprès d’un médecin agréé qui exerce « hors commission ». Le médecin du travail rendra sans doute son avis seulement après que vous ayez passé cette visite auprès du médecin agréé.
        Pathologie cardio-vasculaire et permis du groupe lourd

  • snaveau
    Répondre
    Posté à 19 h 16 min, 27 septembre 2013

    bonjour,
    j’ai passé aujourd’hui une médicale pour passer le permis D mais le médecin agrée a demandé une visite complémentaire chez un cardiologue car j’ai un souffle cardiaque et une tension à 16/10 (je précise que j’étais en situation de stress). Je suis sportif et cette pathologie ne m’a jamais handicapé.
    Peut-on m’interdire de passer le permis D à cause de cette pathologie?
    Merci de votre réponse

  • Baron Patrick
    Répondre
    Posté à 11 h 28 min, 26 octobre 2013

    Bonjour,je suis chauffeur routier international au Luxembourg,j’ai 58 ans et j’ai subi un triple pontage le 3 juin dernier,je suis également diabétique(type 2).Depuis je suis en arrêt de travail.Pour le moment personne ne m’a rien dit au sujet de mes permis.Devrai-je reprendre mon métier ou est ce que je dois m’attendre à une reconversion.Pensez vous que je puisse avoir un mi-temps thérapeutique.Merci.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 22 h 05 min, 29 octobre 2013

      Dans un premier temps il faut aller voir le médecin du travail de votre entreprise, dans le cadre d’une visite médicale de pré reprise pour envisager la reprise de travail éventuelle compte tenu de vos problèmes de santé.
      Par ailleurs, c’est à vous de prendre également contact maintenant avec un médecin agréé pour les permis de conduire afin qu’il statue sur votre aptitude à conduire ( puisque votre état de santé a changé depuis la dernière visite médicale).

  • Sylvabelle
    Répondre
    Posté à 23 h 52 min, 3 novembre 2013

    Bonjour,
    Je suis chauffeur de car, ancienne chauffeur routier. Suite à de nombreux malaises depuis un mois environ, qui ont fini par une admission aux urgences, les médecins ont découvert que je souffrais d’hypertension artérielle (ma tension est montée au plus haut à 22/12). Malgré le traitement, cette dernière a du mal à baisser (elle est actuellement aux alentours de 19/10). Pourrais-je continuer à exercer mon métier de chauffeur (car ou routier ?) ou risque-t-on de m’interdire ces métiers ?
    Je vous remercie par avance.

  • cremonesi
    Répondre
    Posté à 12 h 01 min, 17 novembre 2013

    bonjour on ma annoncer que j ai la maldie de meniere avec 40 decibel de moin a une oreille est se que je peux passer mon permis ? merci

  • gaschet gerard
    Répondre
    Posté à 22 h 25 min, 6 novembre 2014

    bonjour je suis en arret depuis le 24 aout du a un infartus on ma poser un sten depuis j ai passer une synthigraphie . je viens d apprendre que je doit repasser a l hopital pour refaire une angiopastie pour une voir plusieur sten suplementaire .j ai 49 ans et je me pose la question de savoir si je vais pouvoir reprendre le volant je suis chauffeur routier merci d avance

  • gerard
    Répondre
    Posté à 8 h 51 min, 22 février 2015

    bonjour,
    je suis porteur d’un D.A.I depuis 2010 l’appareil n’a jamais déclanché. Ayant fait ma visite médicale pour mon permi D avec un médecin conventionné de la préfecture ma dit que je pouvait conduire mon bus. Que dois je faire car j’ai un suivit tout les 6 mois et mon cardiologue ne me répond pas quand je lui pose la question si je peut reprendre mon travaille.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 26 min, 22 février 2015

      Le médecin agréé a donné son avis sur l’aptitude à la conduite, c’est suffisant…

  • GALTIER
    Répondre
    Posté à 11 h 57 min, 13 mai 2015

    Bonjour,

    j’ai une cardiopathie de non compaction du ventricule gauche. Je porte

    un défibrillateur depuis 2 ans. Est ce que j’ai le droit de passer le permis

    transport en commun ?

    Merci.

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio
      Répondre
      Posté à 21 h 13 min, 13 mai 2015

      L’arrêté de 2010 oriente sur une CI pour la conduite des véhicules du groupe lourd
      je vous conseille de poser la question au médecin spécialiste qui assure votre suivi et seulement en fonction de sa réponse de prendre un RDV avec un médecin agréé pour les permis de conduire ( en apportant un courrier de ce médecin spécialiste au médecin agréé pour les permis de conduire afin qu’il ait tous les éléments pour statuer)

  • le guillou
    Répondre
    Posté à 9 h 56 min, 9 décembre 2016

    je suis chauffeur routier apres un double pontage ,si la medecine du travail emet un avis favorable donc ok mais le medecin conventionne me déclare inapte a la conduite poid lourd que ce passe t il?

  • Maïté
    Répondre
    Posté à 11 h 24 min, 9 décembre 2016

    Bonjour,
    Je suis conductrice de car et début d’année j’ai été victime d’un arrêt cardio-respiratoire, il m’a été implanté un défibrillateur automatique. Mon coeur est sain aucune cause pouvant expliqué l’arrêt cardiaque n’a été trouvé, le défibrillateur ne s’est jamais enclenché.
    La commission médicale de la préfecture m’a renouvelé mon permis D avec une durée de 1 an. Cependant, le médecin de travail m’a déclaré inapte à tous poste de conduite.
    J’ai mon permis mais je ne peut pas travailler. Y a-t-il une solution?

    Merci d’avance.

    Cordialement.

  • Henri
    Répondre
    Posté à 12 h 13 min, 10 septembre 2018

    On m’a diagnostiqué une tachycardie ventriculaire catecholergique polymorphe et on m’a posé un DAI sous cutanée . En reconversion j’avais le permis SPL et je conduisais tracteur agricole et pelles . Malgré le DAI , comme il s’agit d’une TVCP idiopathique , pourrais je continuer , garder mon permis et conduire les pelles . Je n’ai jamais eut d’arrêt cardiaque ni de syncope . Merci d’avance.
    sincèrement .

  • Ebner
    Répondre
    Posté à 2 h 24 min, 22 septembre 2018

    Bonjour,

    lors de ma visite medicale, mon medecin m’a dit que j’avais un souffle au coeur, sauf que c’est la premiere fois qu’au me le dit. J’ai pourtant vu des medecins pour des controles reguliers et jamais on m’est dit que j’avais un souffle au coeur. Je suis pas cardiaque, je suis sportif, j’ai consulte un cardiologue qui m’a dit que tout etait bon excepter que j’avais un souffle au coeur. Il m’a dit qu’il y avait aucun probleme pour mes permis. Alors je vous pose la question si je peux passer mes permis C+E?

  • doucet
    Répondre
    Posté à 13 h 00 min, 30 octobre 2018

    Bonjour.
    jais 64 ans et suite à la visite annuelle pour valider mes permis du groupe lourd, le médecin de la commission m’a fais faire un contrôle complémentaire. jais subi une coronarographie avec pose d’un STEN actif et un très bon résultat final (avis du docteur de l’unité d’angiographie et de cardiologie interventionnelles).
    celui ci me dit que je dois attendre 4 mois avant de repasser en commission alors que je viens de lire à l’article 1.1.3 que le délais était de 4 semaines.
    qu’en est il exactement ?
    merci

  • Franck. G
    Répondre
    Posté à 19 h 57 min, 2 avril 2022

    Bonjour,
    Voilà mon problème je suis routier et j’ai tout mes permis depuis 34 ans , j’ai été opérer du coeur pose d’un défibrillateur et du jour au lendemain on m’a mis inapte au poste sans conduite de camion ( groupe 2 ) par la médecine du travail, alors je me retourne vers vous pour savoir si je peux un jour reprendre mon activité professionnelle et comment, sachant qu’après cette opération, j’ai retrouvé une capacité du coeur normal de plus d’un an.
    En vous remerciant d’avance.

  • Arthur O
    Répondre
    Posté à 18 h 11 min, 29 mars 2024

    Bonjour
    J’ai subi une plastie mitrale en 2018.
    Suite simple. Sans insuffisance cardiaque.
    Est ce que je peux passer permis C ?
    Merci

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