Classe V : appareil locomoteur pour les véhicules du groupe lourd

C’est désormais l‘arrêté du 18 décembre 2015 qui fixe la liste des affections médicales incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée  pour la conduite des véhicules du groupe lourd. La classe V de l’arrêté  aborde toutes les pathologies relatives à l’appareil locomoteur

School bus

L ‘arrêté du 31 aout 2010 et l’arrêté du 21 décembre 2005 ont été abrogés.

L’évaluation des incapacités physiques doit reposer essentiellement sur des constatations permettant de déterminer si l’incapacité constatée risque d’empêcher une manœuvre effica et rapide et de gêner le maniement des commandes en toutes circonstances et notamment en urgence. Un test pratique est, si nécessaire, effectué.
Dans les cas exceptionnels où l’aptitude médicale peut être envisagée, l’avis de l’inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière sera recueilli lors d’un test pratique préalable à l’examen, ou à la régularisation du permis de conduire (il sera contacté avant toute décision d’aménagement) : l’efficacité des appareils de prothèse et l’aménagement. du véhicule conseillés par les médecins sont appréciés et vérifiés par l’expert technique. Il s’assurera qu’avec ces dispositifs, l’évaluation de la capacité médicale et des comportements confirme que la conduite n’est pas dangereuse.
Une concertation entre le médecin et celui-ci, préalable a toutes les décisions  d’aménagement dans les cas difficiles (voire en cas d’avis divergents), sera envisagée si nécessaire conformément à la réglementation en vigueur. Lorsque le handicap est stabilisé et en l’absence de toute autre affection pouvant donner lieu à un permis temporaire, le permis est délivré à titre permanent.
L’embrayage automatique ou le changement de vitesses automatique, lorsqu’ils constituent la seule adaptation nécessaire ne sont pas considérés comme des aménagements et autorisent l’attribution d’un permis, mention restrictive : « embrayage adapté » et/ou « changement de vitesse adapté » (code 10 et/ou ou 15).

 

5.1 Membres supérieurs

Le médecin agréé tiendra  compte de la valeur fonctionnelle du membre supérieur dans son ensemble. La qualité des moignons bien étoffés et non douloureux, le jeu actif et passif des différentes articulations et leur coordination doivent permettre une prise fonctionnelle avec possibilité d’opposition efficace.

5.1.1 Doigts, mains

Compatibilité si la pince est fonctionnelle, bilatérale, avec opposition efficace.
La force musculaire de préhension  doit être sensiblement équivalente à celle d’une main normale.

5.1.2 Amputation main, avant-bras, bras

Incompatibilité

5.1.3 Raideur des membres supérieurs

Incompatibilité des lésions fixées des nerfs, des os, des articulations, des tendons ou des muscles entraînant une diminution importante de la fonction.

Les ankyloses, les arthrodèses du coude, du poignet, de l’épaule non douloureuses en position de fonction pour la conduite automobile sont compatibles.

5.2 Membres inférieurs

5.2.1 Amputation de la jambe

  • A gauche :
    la nécessité d’un aménagement sera envisagé en fonction du handicap, se son évolutivité, de la qualité du moignon et l’adaptation fonctionnelle à l’appareillage.
    Lorsque l’embrayage automatique est la seule adaptation nécessaire, il n’est pas considéré comme un aménagement t autorise l’attribution d’un  permis lourd  mention restrictive « embrayage automatique ».
  • A droite :
    compatibilité avec aménagement.

5.2.2 Amputation de la cuisse

  • Amputation de la cuisse gauche :
    compatibilité « embrayage automatique »
  • Amputation de la cuisse droite :
    compatibilité  avec aménagement.

5.2.3 Ankylose, raideur du genou

  • A gauche :
    compatibilité avec  « embrayage automatique », si la flexion du genou est inférieure à 70° ou si le genou est instable.
  • A droite :
    compatibilité avec aménagement, si la flexion du genou est inférieure à 70° ou si le genou est instable.

5.2.4 Ankylose, raideur de la hanche

Incompatibilité en cas de douleurs ou d’attitude vicieuse importante.

5.2.5 Lésions multiples des membres

L’association de diverses lésions uni ou bilatérales sera laissée à l’appréciation du médecin agréé.
En cas de permis avec aménagement, avis spécialisé obligatoire et vérification des capacités du conducteur par l’expert technique.

5.3 Rachis

Les mouvements de rotation doivent être conservés de manière satisfaisante : si nécessaire, obligation de rétroviseurs bilatéraux additionnels adaptés, code 42
En cas de lésion neurologique associées outre l’atteinte motrice des membres, la stabilité du tronc et l’équilibre du bassin seront soigneusement évalués ( compatibilité avec aménagement).

5.4 Déficit moteur post-traumatique, vasculaire, tumoral, infectieux et dégénératif, monoplégie, paralysie plexique, hémiplégie et paraplégie

L’avis sera fonction de la localisation. Cf 5.1, 5.2, 4.4; 4.5, 4.7

L’arrêté du 18 décembre 2015 aborde toutes les pathologies

Vous pouvez lire également les articles suivant :


8 réponses à Classe V : appareil locomoteur pour les véhicules du groupe lourd

  1. rl dit :

    bonsoir suite a un licenciement je desire postuler en tant que chauffeur de bus la formation,la fimo et le permi d sont pris encharge par la societe de transport ma question est j ai subi une operation il a plus de 10ans d une ernie discale je ressent qqe raideursdans les jambes mais jamais de douleurs ni contrainte je pratique la boxe et le footing les médecins peuvent ils me mettre inapte?

    • Dr Marie-Thérèse Giorgio dit :

      Il faut se référer à la classe V de l’arrêté d’août 2010 qui liste les pathologies de l’appareil locomoteur qui n’autorisent pas la conduite des véhicules lourds
      Les exigences pour le rachis sont les suivantes,

      5.3 Rachis
      Les mouvements de rotation doivent être conservés de manière satisfaisante : si nécessaire, obligation de rétroviseurs bilatéraux additionnels adaptés, code 42
      En cas de lésion neurologique associées outre l’atteinte motrice des membres, la stabilité du tronc et l’équilibre du bassin seront soigneusement évalués ( compatibilité avec aménagement).

      Compte tenu de ce que vous décrivez, cet antécédent de chirurgie de hernie discale ne devrait pas s’opposer pas à la conduite des véhicules du groupe lourd. L’objectif de la chirurgie c’est bien de guérir…

  2. simon dit :

    bonjour je voulais vous demander un renseignement souffrant de spondylostesie avec sciatique parralissante les jambe je suis un fauteuil roulant operation envisager discopathie severe les nerf sont toucher apnee du sommeil traitement avec insomnie importante . mon boulot est conducteur de cars?

  3. mariannr dit :

    bonjour

    j aimerait pouvoir passer mon permis C en benne mais j ai subi une arthrodese en L5S1
    puis je passer mon permis avec cet appareil ?
    merci
    cdt

  4. mariannr dit :

    bonjour merci de votre reponse

    j ai une bonne rotation du rachis

  5. sara dit :

    bonjour, la spondykhartrite non severe rentre elle dans ce affections?? jai aussi un peu darthrose a une epaule mais je ne prend que du voltarene de temps a autre, cependant jattend la decision de la mdph pour voir le pourcentage
    Répondre

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Time limit is exhausted. Please reload the CAPTCHA.